Rapports d'information
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Arabie Saoudite : l'enjeu des réformes
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
L'action de l'État en mer
Rapports législatifs
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Défense - Marine ( Projet de loi de finances pour 2005)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre la France et l'Inde
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'adhésion au protocole de 1997 modifiant la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le protocole de 1978 y relatif (ensemble une annexe et cinq appendices)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi Estonie - fonctionnement des centres culturels
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre la France et l'Inde en matière d'extradition
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'adhésion à la convention relative à la conservation et à la gestion des stocks de poissons grands migrateurs dans le Pacifique occidental et central (ensemble quatre annexes)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi France - Macédoine, coopération en matière de sécurité intérieure
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi modifiant certaines dispositions législatives relatives aux modalités de l'exercice par l'Etat de ses pouvoirs de police en mer
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention relative au renforcement de la Commission Interaméricaine du Thon Tropical établie par la Convention de 1949 entre les États-Unis d'Amérique et la République du Costa Rica (ensemble quatre annexes),
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