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Rapports déposés par M. André BOYER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. André BOYER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2005-2006


Rapports d'information

  • "L'émergence pacifique" de la Chine dans le monde

Rapports législatifs

  • Défense - Forces navales (Projet de loi de finances pour 2006)
  • Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française, le Gouvernement du Royaume de Norvège et le Gouvernement du Royaume Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord relatif à la propriété commune d'un système de sauvetag
    • Rapport numéro 396, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi autorisant l’adhésion au protocole modifiant la convention de 1976 sur la limitation de la responsabilité en matière de créances maritimes
    • Rapport numéro 395, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées