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Rapports déposés par M. André BOYER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. André BOYER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2000-2001


Rapports d'information

  • Mission effectuée au Kazakhstan et en Ouzbékistan du 7 au 14 avril 2001.
  • Le Kosovo : quelles chances pour un nouvel équilibre régional ?

Rapports législatifs

  • Marine (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Projet de loi relatif à la protection et à la mise en valeur du milieu marin de la région des Caraïbes
    • Rapport numéro 161, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées