Rapports déposés par M. Adrien GOUTEYRON
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Adrien GOUTEYRON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 1982-1983
Rapports d'information
- Activités des institutions des Comunautés européennes - les travaux de la délégation
- Rapport d'information numéro 487 Tome II, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
- Activités des institutions des Comunautés européennes - la vie de la communauté
- Rapport d'information numéro 487 Tome I, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
Rapports législatifs
- Projet de loi relatif aux études médicales et pharmaceutiques
- Rapport numéro 60, fait au nom de la commission spéciale
- Projet de loi relatif aux études médicales et pharmaceutiques
- Rapport numéro 92, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Projet de loi relatif aux études médicales et pharmaceutiques
- Rapport numéro 115, fait au nom de la commission spéciale
- Recherche scientifique et technique (Projet de loi de finances pour 1983)
- Avis numéro 96 Tome VII, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
- Projet de loi portant intégration de certaines catégories de personnels en fonction dans les établissements d'enseignement secondaire ou dans les services administratifs du vice-rectorat de Nouvelle-Calédonie et dépendances dans des corps de fonctionnaires de l'Etat
- Rapport numéro 373, fait au nom de la commission des Affaires culturelles