Session 1982-1983

Rapports d'information

• Activités des institutions des Comunautés européennes - les travaux de la délégation
  
  • Rapport d'information numéro 487 Tome II, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
• Activités des institutions des Comunautés européennes - la vie de la communauté
  
  • Rapport d'information numéro 487 Tome I, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes

Rapports législatifs

• Projet de loi relatif aux études médicales et pharmaceutiques
  
  • Rapport numéro 60, fait au nom de la commission spéciale
• Projet de loi relatif aux études médicales et pharmaceutiques
  
  • Rapport numéro 92, fait au nom de la commission mixte paritaire
• Projet de loi relatif aux études médicales et pharmaceutiques
  
  • Rapport numéro 115, fait au nom de la commission spéciale
• Recherche scientifique et technique (Projet de loi de finances pour 1983)
  
  • Avis numéro 96 Tome VII, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
• Projet de loi portant intégration de certaines catégories de personnels en fonction dans les établissements d'enseignement secondaire ou dans les services administratifs du vice-rectorat de Nouvelle-Calédonie et dépendances dans des corps de fonctionnaires de l'Etat
  
  • Rapport numéro 373, fait au nom de la commission des Affaires culturelles