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Rapports déposés par M. Adrien GOUTEYRON

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Adrien GOUTEYRON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1982-1983


Rapports d'information

  • Activités des institutions des Comunautés européennes - les travaux de la délégation
  • Activités des institutions des Comunautés européennes - la vie de la communauté

Rapports législatifs

  • Projet de loi relatif aux études médicales et pharmaceutiques
  • Projet de loi relatif aux études médicales et pharmaceutiques
  • Projet de loi relatif aux études médicales et pharmaceutiques
  • Recherche scientifique et technique (Projet de loi de finances pour 1983)
  • Projet de loi portant intégration de certaines catégories de personnels en fonction dans les établissements d'enseignement secondaire ou dans les services administratifs du vice-rectorat de Nouvelle-Calédonie et dépendances dans des corps de fonctionnaires de l'Etat