Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Adrien GOUTEYRON

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Adrien GOUTEYRON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2004-2005


Rapports d'information

  • Niger : sortir de la crise alimentaire, répondre à la malnutrition infantile
  • L'aide française aux victimes du tsunami en Indonésie
  • L'appareil diplomatique français au Brésil

Rapports législatifs

  • Affaires étrangères (Projet de loi de finances pour 2005)
  • Projet de loi autorisant l'approbation d'une convention fiscale entre la France et l'Azerbaïdjan
    • Rapport numéro 189, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
  • Projet de loi autorisant l'approbation d'une convention fiscale entre la France et l'Albanie
    • Rapport numéro 190, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
  • Projet de loi France - Croatie - convention fiscale
    • Rapport numéro 191, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
  • Projet de loi France - Québec, convention fiscale
    • Rapport numéro 192, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
  • Projet de loi convention fiscale France - République tchèque
    • Rapport numéro 193, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
  • Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre la France et les Pays-Bas tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune
    • Rapport numéro 194, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
  • Projet de loi autorisant l'approbation de la convention concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale
    • Rapport numéro 195, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
  • Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention fiscale entre la République française et le Gouvernement de Monaco.
    • Rapport numéro 196, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation