Rapports déposés par M. Adrien GOUTEYRON
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Adrien GOUTEYRON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 1994-1995
Rapports d'information
- Suite d'une mission d'information effectuée du 18 au 28 septembre 1994 aux Etats-Unis, chargée d'étudier le développement aux Etats-unis des nouveaux services de communication audiovisuelle ainsi que l'industrie "multimédia"
- Rapport d'information numéro 245, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
- Sur la distribution de la presse
- Rapport d'information numéro 152, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
Rapports législatifs
- Communication (Projet de loi de finances pour 1995)
- Avis numéro 80 Tome X, fait au nom de la commission des Affaires culturelles