Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Adrien GOUTEYRON

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Adrien GOUTEYRON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2003-2004


  • Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2004
    • Avis numéro 60, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
  • Santé, famille, personnes handicapées et solidarité (Projet de loi de finances pour 2004)
  • Projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées
    • Avis numéro 315, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
  • Projet de loi relatif à l'assurance maladie
    • Avis numéro 425, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation