Rapports déposés par M. Adrien GOUTEYRON : session 1983-1984

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Adrien GOUTEYRON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires culturelles

    Suite de la mission effectuée du 28 juillet au 16 août 1982 pour étudier la situation des relations culturelles de la France avec l'Australie et la Nouvelle-Zélande

    Rapport d'information numéro 187

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Recherche scientifique et technique ( Projet de loi de finances pour 1984)

    Avis numéro 63 Tome VII

  2. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi definissant les moyens d'execution du IXe Plan de developpement economique, social et culturel (deuxieme loi de Plan)

    Avis numéro 138


Page mise à jour le