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Rapports déposés par M. Adrien GOUTEYRON

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Adrien GOUTEYRON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005 Session 2003-2004 Session 2002-2003 Session 2001-2002 Session 2000-2001 Session 1998-1999 Session 1997-1998 Session 1996-1997 Session 1995-1996 Session 1994-1995 Session 1993-1994 Session 1992-1993 Session 1991-1992 Session 1990-1991 Session 1989-1990 Session 1988-1989 Session 1987-1988 Session 1986-1987 Session 1985-1986 Session 1984-1985 Session 1983-1984 Session 1982-1983 Session 1981-1982 Session 1980-1981 Session 1978-1979

Session 1983-1984

Rapports d'information

Suite de la mission effectuée du 28 juillet au 16 août 1982 pour étudier la situation des relations culturelles de la France avec l'Australie et la Nouvelle-Zélande
- Rapport d'information numéro 187, fait au nom de la commission des Affaires culturelles

Rapports législatifs

Recherche scientifique et technique (Projet de loi de finances pour 1984)
- Avis numéro 63 Tome VII, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
Projet de loi definissant les moyens d'execution du IXe Plan de developpement economique, social et culturel (deuxieme loi de Plan)
- Avis numéro 138, fait au nom de la commission des Affaires culturelles

Rapports déposés par M. Adrien GOUTEYRON

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