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Rapports déposés par M. Adrien GOUTEYRON

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Adrien GOUTEYRON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1983-1984


Rapports d'information

  • Suite de la mission effectuée du 28 juillet au 16 août 1982 pour étudier la situation des relations culturelles de la France avec l'Australie et la Nouvelle-Zélande

Rapports législatifs

  • Recherche scientifique et technique (Projet de loi de finances pour 1984)
  • Projet de loi definissant les moyens d'execution du IXe Plan de developpement economique, social et culturel (deuxieme loi de Plan)