Rapports d'information
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Les personnels de l'armée de terre face à la professionnalisation : bilan d'étape
de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
L'évaluation du dispositif public de promotion des investissements étrangers en France
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Mexique de l'an 2000: entre transformation politique et modernisation économique
Rapports législatifs
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Forces terrestres ( Projet de loi de finances pour 1999)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification de la convention entre les Etats parties au traité de l'Atlantique Nord et les autres Etats participant au partenariat pour la paix sur le statut de leurs forces
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi relatif au code de justice militaire
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi portant organisation de la réserve militaire et du service de défense
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi portant organisation de la réserve militaire et du service de défense
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