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Séance du 3 décembre 1998





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SOMMAIRE


PRÉSIDENCE DE M. GUY ALLOUCHE

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Loi de finances pour 1999. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 1).

Emploi et solidarité

I. - EMPLOI (p. 2)

MM. Joseph Ostermann, rapporteur spécial de la commission des finances ; Louis Souvet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour le travail et l'emploi ; Mme Annick Bocandé, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la formation professionnelle ; Jean Clouet, Bernard Joly, Alain Gournac.

Suspension et reprise de la séance (p. 3)

PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET

3. Communication (p. 4).

4. Modification de l'ordre du jour (p. 5).

5. Loi de finances pour 1999. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 6).

Emploi et solidarité

I. - EMPLOI (suite) (p. 7)

MM. Guy Fischer, Roland Huguet.

PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD

M. André Jourdain, Mmes Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité ; Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle.
M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances ; Mme le ministre.

Crédits du titre III (p. 8)

Amendement n° II-21 de la commission. - M. le rapporteur spécial, Mme la ministre. - Adoption.
Adoption des crédits modifiés.

Crédits du titre IV (p. 9)

Amendement n° II-22 de la commission. - M. le rapporteur spécial, Mme le ministre, MM. Roland Huguet, Guy Fischer, le rapporteur général, Alain Lambert, président de la commission des finances. - Adoption.
Adoption des crédits modifiés.

Crédits des titres V et VI. - Adoption (p. 10)

Article 80 (p. 11)

Amendements identiques n°s II-40 de la commission et II-46 rectifié de M. Souvet, rapporteur pour avis. - M. le rapporteur spécial, Mmes Annick Bocandé, rapporteur pour avis ; le secrétaire d'Etat, MM. Adrien Gouteyron, Guy Fischer. - Adoption des amendements supprimant l'article.

Article 81 (p. 12)

Amendements identiques n°s II-41 de la commission et II-47 rectifié de M. Souvet, rapporteur pour avis ; amendement n° II-100 du Gouvernement. - MM. le rapporteur spécial, Louis Souvet, rapporteur pour avis ; Mme le ministre, M. le rapporteur général. - Retrait des amendements n°s II-41 et II-47 rectifié ; adoption de l'amendement n° II-100 rédigeant l'article.

II. - SANTÉ ET SOLIDARITÉ (p. 13)

MM. Jacques Oudin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean Chérioux, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la solidarité ; Louis Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la santé ; Georges Othily, Lucien Neuwirth, Philippe Darniche, Mme Nicole Borvo, MM. François Autain, Jean-Pierre Cantegrit, Mme Anne Heinis, M. Marcel Vidal.

Suspension et reprise de la séance (p. 14)

Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle.

Crédits du titre III (p. 15)

Amendement n° II-23 de la commission. - M. le rapporteur spécial, Mme le secrétaire d'Etat. - Adoption.
Adoption des crédits modifiés.

Crédits du titre IV (p. 16)

Amendement n° II-24 de la commission. - M. le rapporteur spécial, Mme le secrétaire d'Etat, M. François Autain, Mme Nicole Borvo. - Adoption.
Adoption des crédits modifiés.

Crédits des titres V et VI. - Adoption (p. 17)

Article 82. - Adoption (p. 18)

Article 83 (p. 19)

Amendement n° II-43 de M. Chérioux, rapporteur pour avis. - MM. Jean Chérioux, rapporteur pour avis ; le rapporteur spécial, Mme le secrétaire d'Etat, M. Alain Vasselle. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Article additionnel après l'article 83 (p. 20)

Amendements identiques n°s II-44 de M. Chérioux, rapporteur pour avis, et II-57 de M. Michel Mercier. - MM. Jean Chérioux, rapporteur pour avis ; Michel Mercier, le rapporteur spécial, Mmes le secrétaire d'Etat, Nicole Borvo, M. Guy Fischer. - Adoption des amendements insérant un article additionnel.

Article 84. - Adoption (p. 21)

Suspension et reprise de la séance
(p. 22)

Aménagement du territoire et environnement
(suite) (p. 23)

II. - ENVIRONNEMENT (p. 24)

MM. Jacques Oudin, en remplacement de M. Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean Bizet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Ambroise Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Alain Vasselle, Gérard Le Cam, Paul Raoult, Philippe Richert, Mme Anne Heinis, MM. Aymeri de Montesquiou, Daniel Eckenspieller, René-Pierre Signé, Bernard Joly, Serge Lepeltier.
Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.

Crédits du titre III (p. 25)

Amendement n° II-4 de la commission. - M. le rapporteur spécial, Mme le ministre. - Adoption.
Adoption des crédits modifiés.

Crédits du titre IV (p. 26)

Amendement n° II-5 de la commission. - M. le rapporteur spécial, Mme le ministre. - Adoption.
Adoption des crédits modifiés.

Crédits du titre V. - Adoption (p. 27)

Crédits du titre VI (p. 28)

Amendement n° II-7 rectifié de la commission. - M. le rapporteur spécial, Mme le ministre. - Adoption.
Adoption des crédits modifiés.

6. Dépôt d'une question orale avec débat (p. 29).

7. Transmission d'un projet de loi (p. 30).

8. Dépôt d'une proposition d'acte communautaire (p. 31).

9. Dépôt d'un rapport (p. 32).

10. Ordre du jour (p. 33).




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