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Séance du 19 janvier 2016 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Françoise Cartron

Secrétaires :

MM. Serge Larcher, Jean-Pierre Leleux.

1. Procès-verbal

2. Candidature à un organisme extraparlementaire

3. Désignation d’un sénateur en mission temporaire

4. Demande d’avis sur un projet de nomination

5. Commission mixte paritaire

6. Communication relative à une commission mixte paritaire

7. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi

8. Dépôt de documents

9. Candidature à une délégation sénatoriale

10. Communication du Conseil constitutionnel

11. Décisions du Conseil constitutionnel relatives à trois questions prioritaires de constitutionnalité

12. Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages – Discussion d’un projet de loi et d’une proposition de loi organique dans les textes de la commission

Discussion générale commune :

Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

M. Jérôme Bignon, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire

Mme Sophie Primas, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Hervé Maurey, président de la commission de l’aménagement du territoire

Mme Évelyne Didier

M. Hervé Poher

M. Ronan Dantec

M. Stéphane Ravier

M. Guillaume Arnell

Mme Chantal Jouanno

M. Louis Nègre

13. Nomination d’un membre d’un organisme extraparlementaire

14. Nomination d'un membre d'une délégation sénatoriale

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

15. Questions d'actualité au Gouvernement

annonces du président de la république pour l’emploi

M. Jean-Claude Boulard ; Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social ; M. Jean-Claude Boulard.

plan pour l’emploi et régionalisation de la formation professionnelle

M. Jean-François Longeot ; Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.

situation agricole

M. Jean-Claude Lenoir ; M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement ; M. Jean-Claude Lenoir.

virus zika

M. Guillaume Arnell ; Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes.

fiches « s »

Mme Corinne Bouchoux ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur ; Mme Corinne Bouchoux.

plan pour l'emploi

M. Jean-Pierre Bosino ; Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social ; M. Jean-Pierre Bosino.

grippe aviaire

M. Jean-Louis Carrère ; M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.

lenteur du processus parlementaire

M. François Pillet ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. François Pillet.

emploi

M. Claude Nougein ; M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget ; M. Claude Nougein

rentrée scolaire en guadeloupe et martinique

M. Jacques Cornano ; Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Françoise Cartron

16. Dépôt d’un avis

17. Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages – Suite de la discussion d’un projet de loi et d’une proposition de loi organique dans les textes de la commission

Discussion générale commune (suite)

Mme Annick Billon

Mme Nicole Bonnefoy

M. Joël Labbé

M. Raymond Vall

M. Jean-Noël Cardoux

M. Pierre Médevielle

M. Jean-Yves Roux

M. Michel Vaspart

M. Jean-Baptiste Lemoyne

M. Jacques Cornano

M. Gérard Cornu

Clôture de la discussion générale commune.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Hervé Marseille

18. Conférence des présidents

19. Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages – Suite de la discussion d’un projet de loi et d’une proposition de loi organique dans les textes de la commission

Article 1er

Mme Marie-Christine Blandin

M. Joël Guerriau

M. Roland Courteau

M. Maurice Antiste

M. François Grosdidier

Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Amendements identiques nos 456 de M. Ronan Dantec et 524 rectifié de M. Jacques Mézard. – Rejet des deux amendements.

Amendements identiques nos 121 rectifié bis de M. Roland Courteau, 457 rectifié de M. Ronan Dantec et 525 rectifié bis de M. Jacques Mézard. – Rejet des trois amendements.

Adoption de l’article.

Articles additionnels après l'article 1er

Amendements identiques nos 122 rectifié de M. Roland Courteau et 458 de M. Ronan Dantec. – Retrait des deux amendements.

Amendement n° 266 rectifié de Mme Nicole Bonnefoy. – Retrait.

Article 2

M. Jean-Louis Carrère

M. Roland Courteau

M. François Grosdidier

Amendements identiques nos 1 rectifié quater de M. Jean-Noël Cardoux, 79 rectifié ter de M. Claude Bérit-Débat et 528 rectifié de M. Alain Bertrand. – Adoption des trois amendements.

Amendement n° 18 de Mme Évelyne Didier. – Rejet.

Amendement n° 320 de M. Ronan Dantec. – Rejet.

Amendement n° 531 rectifié de M. Alain Bertrand. – Retrait.

Amendements identiques nos 225 rectifié de Mme Annick Billon et 329 rectifié de M. Charles Revet. – Rejet des deux amendements.

Amendements identiques nos 267 de M. Hervé Poher et 302 de M. Ronan Dantec. – Rejet des deux amendements.

Amendement n° 533 rectifié de M. Alain Bertrand. – Rejet.

Amendement n° 172 rectifié de M. Cyril Pellevat. – Rejet.

Amendements identiques nos 226 rectifié de Mme Annick Billon et 330 rectifié de M. Charles Revet. – Rejet des deux amendements.

Amendements identiques nos 268 de M. Hervé Poher, 303 de M. Ronan Dantec et 526 rectifié bis de M. Jacques Mézard. – Rejet des trois amendements.

Amendement n° 304 de M. Ronan Dantec. – Retrait.

Amendements identiques nos 3 rectifié quater de M. Jean-Noël Cardoux, 81 rectifié ter de M. Claude Bérit-Débat et 530 rectifié de M. Alain Bertrand. – Adoption des trois amendements.

Amendement n° 216 de M. Maurice Antiste. – Retrait.

Amendements identiques nos 2 rectifié quater de M. Jean-Noël Cardoux, 80 rectifié ter de M. Claude Bérit-Débat et 529 rectifié de M. Alain Bertrand. – Adoption des trois amendements.

Amendement n° 417 de M. Ronan Dantec. – Retrait.

Amendement n° 379 rectifié de Mme Gisèle Jourda. – Retrait.

M. Daniel Dubois

M. Alain Vasselle

M. Jérôme Bignon, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire

Adoption de l’article modifié.

Article additionnel après l’article 2

Amendements identiques nos 13 rectifié ter de M. Jean-Noël Cardoux, 82 rectifié ter de M. Claude Bérit-Débat et 532 rectifié de M. Alain Bertrand. – Adoption des trois amendements insérant un article additionnel.

Article 2 bis (nouveau)

Mme Ségolène Royal, ministre

M. Bruno Retailleau

Amendements identiques nos 173 de M. Cyril Pellevat et 482 rectifié de M. Claude Kern. – Retrait de l’amendement n° 173, l’amendement n° 482 rectifié n'étant pas soutenu.

Amendement n° 305 de M. Ronan Dantec. – Retrait.

Amendements identiques nos 58 rectifié de M. Rémy Pointereau et 483 rectifié de M. Claude Kern. – Retrait de l’amendement n° 58 rectifié, l’amendement n° 483 rectifié n'étant pas soutenu.

Amendement n° 404 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Adoption.

Amendement n° 174 de M. Cyril Pellevat. – Retrait.

Amendement n° 175 de M. Cyril Pellevat. – Retrait.

Amendement n° 176 de M. Cyril Pellevat. – Retrait.

Amendement n° 177 de M. Cyril Pellevat. – Retrait.

Amendement n° 178 de M. Cyril Pellevat. – Retrait.

Amendement n° 306 de M. Ronan Dantec. – Retrait.

Amendement n° 307 de M. Ronan Dantec. – Retrait.

Adoption de l’article modifié.

Article 3

Mme Ségolène Royal, ministre

Amendement n° 308 de M. Ronan Dantec. – Rejet.

Amendements identiques nos 149 de Mme Annick Billon et 309 de M. Ronan Dantec. – Adoption des deux amendements.

Adoption de l’article modifié.

Suspension et reprise de la séance

Articles additionnels après l’article 3

Amendement n° 47 rectifié quater de M. Gérard Bailly. – Retrait.

Amendement n° 150 de Mme Annick Billon. – Retrait.

Article 3 bis – Adoption.

Article 3 ter

Amendements identiques nos 405 rectifié de M. Daniel Gremillet et 484 rectifié de M. Claude Kern. – Retrait de l’amendement n° 405 rectifié, l’amendement n° 484 rectifié n'étant pas soutenu.

Amendement n° 596 rectifié bis du Gouvernement. – Adoption de l’amendement rédigeant l’article.

20. Ordre du jour