FAQ

Créé en décembre 1995, www.senat.fr c'est aujourd'hui :

• 780.000 fichiers HTML
• plus de 7 millions de pages Internet consultées chaque mois 
• plus de 37.200 abonnés à la lettre de diffusion ;
• 4.300 rapports parlementaires en ligne ;
• 7.700 dossiers législatifs accessibles.
• Près de 4 000 vidéos

Le site du Sénat est à la fois un site qui se veut accessible à tous, au service de tous les citoyens, et un site de documentation politique et juridique destiné à des professionnels

1) Je souhaite consulter un document parlementaire, comment effectuer ma recherche ?

2) Tout savoir sur les travaux parlementaires

3) Vos sénateurs

4) Les manifestations, colloques et expositions organisées au Sénat

5) Visite et découverte du Sénat

6)Les autres sites du Sénat

7) Comment puis-je me tenir informé de l'activité du Sénat et de l'évolution des textes sur Internet ?

8) Le site du Sénat

9) Existe-t-il des droits d'auteur sur le site ?

10) Le site du Sénat est-il accessible aux mal-voyants ?

11) Existe-t-il un site commun entre le Sénat et l'Assemblée Nationale ?

12) Existe-il une aide sur le site pour comprendre les termes du travail parlementaire ?

13)Depuis quand le site du Sénat existe-t-il ? Quelles sont les nouveautés ?

14)J'ai d'autres questions : qui contacter ?

1) Je souhaite consulter un document parlementaire, comment effectuer ma recherche ?

Il existe plusieurs façons de rechercher des informations sur le site du Sénat :

• La page d'accueil du site propose d'accéder rapidement aux actualités parlementaires les plus récentes :
  • texte en discussion à la "Une"
  • ordre du jour
  • les derniers rapports
  • les textes d'actualité
  • les communiqués de presse
• Le Plan détaille l'arborescence du site
• Les outils de recherche:
  • un moteur de recherche permet d'accéder à l'information parlementaire soit par une recherche globale, soit spécialisée par type de document (par exemple : les dossiers législatifs). En cas de recherche globale vous obtiendrez des résultats correspondant aux termes de votre recherche présentée de façon hiérarchisée.
• L'envoi d'un courrier électronique

2) Tout savoir sur les travaux parlementaires

La mise à jour quotidienne du site du Sénat permet à tous les citoyens de suivre la loi en cours d'élaboration :

• l'ordre du jour, fixé par la Conférence des présidents, indique le calendrier des séances publiques
• les différents comptes rendus des débats :
  • le compte-rendu analytique est réalisé par le service du compte rendu analytique du Sénat et est publié 2 à 3 heures après le début de la séance du jour.
  • le compte-rendu intégral est réalisé par le service du compte rendu intégral du Sénat et mis en ligne dans un délai d'environ quarante-huit heures après la fin de la séance
• les dossiers législatifs regroupent les documents parlementaires intégralement mis en ligne pour chaque texte depuis son dépôt jusqu'à sa promulgation : ils permettent de suivre en temps réel chaque étape de l'élaboration de la loi, de consulter ou d'imprimer les débats en séance, les rapports ou avis, les amendements déposés sur un texte, de même que les petites lois, c'est-à-dire les versions provisoires des textes adoptés par le Sénat (Vous pouvez être informé par courrier électronique des différentes étapes sur chaque texte (service gratuit) en entrant votre adresse électronique au bas de chaque dossier législatif).
• les textes promulgués sont également en ligne sur Internet.
• les séances, retransmises sous deux formes permettent de suivre en direct ou en différé l'actualité du Sénat :
  • la séance publique en direct
  • la chaîne parlementaire "Public Sénat"
• les questions écrites et orales (sans débat) des sénateurs - depuis 1978 -, ainsi que les questions au gouvernement - depuis 1999 - peuvent être consultées dans la base de données "Questions"
• les initiatives du Sénat à caractère européen et international
• l'ensemble des travaux de contrôle du Sénat.

3) Vos sénateurs

• Comment connaître les noms des sénateurs de mon département ?
  En consultant la rubrique "Vos sénateurs", vous pouvez rechercher leurs notices par département ou par ordre alphabétique.

• J'aimerais écrire à mon sénateur, comment obtenir son adresse électronique ?
  Il n'existe pas de liste unique des adresses électroniques des sénateurs sur le site, et ce pour éviter de faciliter la pratique du "spamming".
  Seuls les sénateurs qui l'ont souhaité disposent d'une adresse électronique. Vous pouvez rechercher cette adresse à partir des listes
  de sénateurs classées selon de multiples critères.

• Les sénateurs disposent-ils de leurs propres pages Internet ?
  Ceux qui ont créé un site extérieur ont la possibilité de faire figurer le lien vers ce site à partir de leur notice.
  Toutefois, ces liens sont suspendus en période électorale.

• Comment puis-je échanger des idées avec les sénateurs ?
  La plupart des sénateurs disposent d'adresses électroniques à partir de leurs notices en ligne.
  Le Sénat met périodiquement à votre disposition des consultations en ligne afin de contribuer à la réflexion des sénateurs dans leur travail législatif et de contrôle.

• Puis-je retrouver les noms d'anciens sénateurs ?
  Les notices biographiques des Sénateurs des IIIè, IVè et Vè Républiques sont consultables à partir de la rubrique "Vos Sénateurs".

La rubrique événements de la page d'accueil du site permet d'être informé des manifestations en cours ou à venir ;
la page d'archives des événements recense les manifestations passées.

5) Visite et découverte du Sénat

• pour connaître les modalités de visite du Palais du Luxembourg et les moyens d'accès au Sénat, ou assister à la séance.
• pour connaître le rôle et le fonctionnement du Sénat
• pour faire la visite virtuelle du Sénat et feuilleter l'album photo
• pour découvrir l'histoire du Palais du Luxembourg et de la seconde chambre

6) Les autres sites du Sénat :

• Expatries.senat.fr : le site du Sénat au service des Français de l'étranger
  Créé en septembre 2004, ce site est destiné aux Français de l'étranger qui veulent mieux connaître leurs représentants et à tous ceux qui cherchent des renseignements sur l'expatriation.
  Il est aussi un aperçu de la contribution du Sénat au renforcement de la présence française dans le monde.

• Sénat Junior : un site à destination des jeunes
  En ligne depuis 1999, junior.senat.fr a été le premier site francophone d'instruction civique.
  Destiné aux 8-12 ans, mais aussi à leurs parents et à leurs professeurs, il a pour but de renforcer les liens avec les futurs citoyens, dans une approche ludique et pédagogique autour du personnage virtuel "Sénatin"

7) Comment puis-je me tenir informé de l'activité du Sénat et de l'évolution des textes sur Internet ?

• En vous inscrivant à notre liste de diffusion "Les Nouvelles du Sénat", vous recevrez gratuitement les informations directement dans votre boîte à lettres électronique. Cette lettre d'information du site Internet du Sénat constitue un véritable outil de veille parlementaire et vous permet de recevoir en temps réel la notification de la publication de tous les rapports ou textes sur les thèmes de votre choix. En savoir plus