La délégation à la prospective du Sénat, dont le programme de travail s’articulera désormais autour d’un grand thème chaque année, a annoncé aujourd’hui le sujet retenu pour 2024 : « l’intelligence artificielle (IA) et l’avenir du service public ».

Onze premiers rapporteurs thématiques ont été désignés.

Les travaux ont été lancés à l’occasion de l’audition publique de Gilles Babinet, co-président du Conseil national du numérique et membre du Comité de l’intelligence artificielle générative installé par la Première ministre en septembre 2023. La vidéo de l’audition est disponible ici : https://videos.senat.fr/video.4244501_6579783a1029c.ia-generative--audition-de-gilles-babinet.

La révolution de l’IA générative pourrait bouleverser tous les aspects de notre vie économique et sociale, tous les secteurs d’activité – et le secteur public ne fait pas exception. Toutefois, pour que l’IA puisse véritablement devenir un outil au service de l’intérêt général, pour gagner non seulement en efficacité mais aussi en humanité et en proximité, il faut commencer par mieux connaître cette technologie, ses usages concrets, ses limites et ses risques. C’est la condition même du développement d’une IA publique de confiance, respectueuse de nos valeurs démocratiques, protectrice des droits et libertés des individus, et sans compromis quant à notre souveraineté.

Pour cela, la délégation a fait le choix d’une approche sectorielle et concrète. Elle produira notamment une série de mini-rapports thématiques, confiés à des binômes ou trinômes de rapporteurs et portant sur un champ de l’action publique en particulier.

Les premiers rapports annoncés ce jour sont :

IA, impôts et prestations sociales

Sylvie VERMEILLET – UC – Jura
Didier RAMBAUD – RDPI – Isère

IA et système de santé

Anne VENTALON – LR – Ardèche
Christian REDON-SARRAZY – SER – Haute-Vienne

IA et éducation

Bernard FIALAIRE – RDSE – Rhône
Christian BRUYEN – LR – Marne

IA et environnement

Christine LAVARDE – LR – Hauts-de-Seine
Nadège HAVET – RDPI – Finistère
Jean-Baptiste BLANC – LR – Vaucluse

IA, territoires et proximité

Amel GACQUERRE – UC – Pas-de-Calais
Jean-Jacques MICHAU – SER – Ariège
En commun avec la délégation aux collectivités territoriales

La liste des rapports et des auditions publiques sera mise à jour en continu sur la page dédiée sur le site du Sénat : https://www.senat.fr/travaux-parlementaires/office-et-delegations/delegation-a-la-prospective.html


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