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Liste des amendements par ordre de discussion

 Projet de loi : Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024  1ère lecture



 
Motions
 
      Motion n° 23 Mme BRULIN (groupe CRCE) Rejeté
 
Article 1er
 
      Amt n° 31 LE GOUVERNEMENT Rejeté
      Amt n° 32 LE GOUVERNEMENT Rejeté
 
Article 2
 
      Amt n° 33 LE GOUVERNEMENT Rejeté
 
Article 3
 
      Amt n° 5 M. LOZACH (groupe socialiste et républicain) Rejeté
      Amt n° 24 Mme BRULIN (groupe CRCE) Rejeté
      Amt n° 6 M. LOZACH (groupe socialiste et républicain) Adopté
      Amt n° 27 Mme BRULIN (groupe CRCE) Adopté
      Amt n° 22 rect. bis Mme JOUVE Retiré
      Amt n° 7 M. LOZACH (groupe socialiste et républicain) Adopté
      Amt n° 9 M. LOZACH (groupe socialiste et républicain) Adopté
      Amt n° 8 M. LOZACH (groupe socialiste et républicain) Adopté
      Amt n° 11 rect. bis M. LOZACH (groupe socialiste et républicain) Adopté
      Amt n° 38 LE GOUVERNEMENT Rejeté
      Amt n° 15 rect. bis M. SAVIN Adopté
      Amt n° 10 rect. M. LOZACH (groupe socialiste et républicain) Adopté
      Amt n° 2 rect. bis Mme JOUVE Rejeté
      Amt n° 26 rect. Mme BRULIN (groupe CRCE) Rejeté
      Amt n° 16 rect. bis M. SAVIN Adopté
      Amt n° 3 rect. bis Mme JOUVE Rejeté
      Amt n° 18 rect. bis M. SAVIN Adopté
      Amt n° 20 M. LOZACH (groupe socialiste et républicain) Adopté
      Amt n° 21 rect. bis Mme JOUVE Adopté
      Amt n° 12 rect. M. LOZACH (groupe socialiste et républicain) Adopté
      Amt n° 4 rect. ter Mme JOUVE Adopté
      Amt n° 17 rect. bis M. SAVIN Retiré
      Amt n° 28 Mme BRULIN (groupe CRCE) Rejeté
      Amt n° 36 LE GOUVERNEMENT Rejeté
      Amt n° 30 M. KERN (commission de la culture) Adopté
      S/Amt n° 39 LE GOUVERNEMENT Adopté
      Amt n° 25 Mme BRULIN (groupe CRCE) Tombé
      Amt n° 14 M. LOZACH (groupe socialiste et républicain) Tombé
      Amt n° 13 M. LOZACH (groupe socialiste et républicain) Rejeté
      Amt n° 19 rect. bis M. SAVIN Retiré
      Amt n° 34 LE GOUVERNEMENT Rejeté
      Amt n° 29 M. KERN (commission de la culture) Adopté
 
Article(s) additionnel(s) après Article 3
 
      Amt n° 35 LE GOUVERNEMENT Adopté