Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcMission "Recherche et enseignement supérieur"
MM. Michel BERSON et Philippe ADNOT, rapporteurs spéciaux
Disponible en une seule page HTML (527 Koctets)
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOS
RAPPORTEURS SPÉCIAUX
- PREMIÈRE PARTIE
L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS DE LA MISSION « RECHERCHE ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR » EN 2014
- DEUXIÈME PARTIE
L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
- I. LE PROGRAMME 150 « FORMATIONS
SUPÉRIEURES ET RECHERCHE UNIVERSITAIRE » : UN BUDGET
CONSOLIDÉ
- A. LES PRINCIPAUX CHIFFRES : DES
CRÉDITS MAINTENUS MALGRÉ UN CONTEXTE BUDGÉTAIRE
TRÈS CONTRAINT
- B. LA JUSTIFICATION DES CRÉDITS : UNE
PRIORITÉ DONNÉE À LA RÉUSSITE DES
ÉTUDIANTS
- 1. Les dépenses de personnel : une
baisse à structure courante essentiellement liée au passage
à l'autonomie des universités
- 2. Les dépenses de fonctionnement : des
moyens supplémentaires pour les établissements d'enseignement
supérieur
- 3. Les dépenses relatives à
l'immobilier : la poursuite des opérations
- 4. Les dépenses d'intervention : une
nouvelle baisse du financement de l'enseignement supérieur
privé
- 1. Les dépenses de personnel : une
baisse à structure courante essentiellement liée au passage
à l'autonomie des universités
- C. LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- A. LES PRINCIPAUX CHIFFRES : DES
CRÉDITS MAINTENUS MALGRÉ UN CONTEXTE BUDGÉTAIRE
TRÈS CONTRAINT
- II. LE PROGRAMME 231 « VIE
ÉTUDIANTE » : UN BUDGET RENFORCÉ POUR ASSURER
L'ÉGALITÉ D'ACCÈS À L'ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR
- A. LES PRINCIPAUX CHIFFRES : UNE HAUSSE DE
6 % DES CRÉDITS
- B. LA JUSTIFICATION DES CRÉDITS : UN
SOUTIEN FINANCIER AUX ÉTUDIANTS
- C. LES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- 1. Une réforme attendue des aides sociales
directes
- a) Les bourses sur critères sociaux, socle
du régime des aides sociales directes
- b) La nécessité d'un meilleur
calibrage des crédits : une sous-budgétisation
chronique
- c) La réforme des aides sociales
directes : création de deux nouveaux échelons aux bourses
sur critères sociaux et de 1000 allocations nouvelles
- d) Une réforme qui se poursuit en
2014
- a) Les bourses sur critères sociaux, socle
du régime des aides sociales directes
- 2. La difficile réponse aux besoins du
logement étudiant
- 1. Une réforme attendue des aides sociales
directes
- A. LES PRINCIPAUX CHIFFRES : UNE HAUSSE DE
6 % DES CRÉDITS
- I. LE PROGRAMME 150 « FORMATIONS
SUPÉRIEURES ET RECHERCHE UNIVERSITAIRE » : UN BUDGET
CONSOLIDÉ
- TROISIÈME PARTIE
LA RECHERCHE
- I. UNE INFLEXION DES MOYENS DE LA
RECHERCHE ?
- II. LA RELANCE DES INVESTISSEMENTS D'AVENIR
- A. LE PREMIER PROGRAMME D'INVESTISSEMENTS
D'AVENIR
- B. L'ACTE 2 DU PROGRAMME D'INVESTISSEMENTS
D'AVENIR
- 1. Le programme « Ecosystèmes
d'excellence »
- a) L'action « Equipements
d'excellence » (EQUIPEX)
- b) L'action « Initiatives
d'excellence » (IDEX)
- c) L'action « Technologies-clefs
génériques »
- d) L'action « Espace, lanceurs,
satellites »
- e) L'action « Recherche
hospitalo-universitaire en santé »
- f) L'action « Calcul
intensif »
- g) L'intervention des opérateurs dans le
programme
- a) L'action « Equipements
d'excellence » (EQUIPEX)
- 2. Le programme « Recherche dans le
domaine de l'aéronautique »
- 3. La part de la recherche dans le second volet du
PIA
- 1. Le programme « Ecosystèmes
d'excellence »
- A. LE PREMIER PROGRAMME D'INVESTISSEMENTS
D'AVENIR
- III. LE FINANCEMENT EUROPÉEN DE LA
RECHERCHE
- IV. LES DÉPENSES FISCALES DES PROGRAMMES
« RECHERCHE »
- V. LES ENJEUX DE LA RECHERCHE EN 2014
- VI. LES PROGRAMMES RELEVANT DU MESR
- VII. LES PROGRAMMES RELEVANT DES AUTRES
MINISTÈRES
- 1. Le programme 190 « Recherche dans les
domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité
durable »
- 2. Le programme 192 « Recherche et
enseignement supérieur en matière économique et
industrielle »
- 3. Le programme 191 « Recherche duale
(civile et miliaire) »
- 4. Le programme 186 « Recherche
culturelle et culture scientifique »
- 5. Le programme 142 « Enseignement
supérieur et recherche agricole »
- 1. Le programme 190 « Recherche dans les
domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité
durable »
- I. UNE INFLEXION DES MOYENS DE LA
RECHERCHE ?
- EXAMEN DE L'ARTICLE RATTACHÉ
- AMENDEMENT PROPOSÉ
PAR VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL PHILIPPE ADNOT
- AMENDEMENTS PROPOSÉS
PAR VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL MICHEL BERSON
