Le Sénat a créé une mission commune d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités

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Table ronde sur le thème "Le variant Omicron, et après ?"

10 février 2022

1.     Table rondeMission commune d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités sur le thème : "Le variant Omicron, et après ?" , en présence des intervenants suivants :

-  Professeur Eric CAUMESs, infectiologue à l'hôpital de l'Hôtel-Dieu à Paris ;

-  Mme Vittoria COLIZZA, épidémiologiste, directrice de recherche à l’Institut Pierre Louis d’épidémiologie et de santé publique (Inserm / Médecine Sorbonne université) ;

- M. Bruno LINA, virologue, chef de service à l’Institut des agents infectieux du Centre hospitalier universitaire de Lyon et membre du Conseil scientifique Covid-19.

La vidéo

Le compte rendu

Table ronde "Perspectives d'évolution de l'épidémie de covid-19"

Mardi 30 novembre 2021

Table ronde  sur les perspectives d’évolution de l’épidémie de covid-19, en présence des intervenants suivants :

  • Mme Dominique COSTAGLIOLA, épidémiologiste, directrice de recherche Inserm à l’Institut Pierre Louis d’épidémiologie et de santé publique ;
  • Professeure Karine LACOMBE, infectiologue, professeure de maladies infectieuses à la faculté de médecine Sorbonne Université, cheffe de service hospitalier des maladies infectieuses à l’hôpital Saint-Antoine (AP-HP) ;
  • Professeur Yazdan YAZDANPANAH, directeur de l'ANRS, professeur en maladies infectieuses à la faculté de médecine de l'Université de Paris, chef du service des maladies infectieuses et tropicales de l’hôpital Bichat (AP-HP), membre du conseil scientifique.

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Le compte rendu

Recommandations relatives à la situation dans les outre-mer

Jeudi 18 novembre 2021

Examen des recommandations relatives à la situation dans les outre-mer à la suite de la quatrième vague épidémique

Le compte rendu

Le rapport

Réunion plénière

Vendredi 8 octobre 2021

Audition de M. Sébastien LECORNU, ministre des Outre-mer, sur la situation sanitaire outre-mer.

La vidéo
Le compte rendu

Table ronde "Spécificités des Outre-mer en matières sanitaire et économique"

Mardi 28 septembre 2021

La mission commune d'information a organisé une table ronde consacrée à l’analyse globale des spécificités des Outre-mer en matières sanitaire et économique, avec :

- Mme Brigitte CHANE-HIME, présidente de la Conférence régionale de santé et de l’autonomie (CRSA) de La Réunion et membre de la Commission permanente de la Conférence nationale de la santé (CNS) ;
- Mme Cécile COURRÈGES, inspectrice générale des affaires sociales (IGAS) (en attente de sa confirmation) ;
- Dr. Francis FELLINGER, conseiller médical à l’Agence nationale d’appui à la performance (ANAP), ancien conseiller général des établissements de santé à l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) ;
- M. Eric LEUNG, président de la délégation aux Outre-mer du Conseil économique, social et environnemental (CESE) (en téléconférence) ;
- Mme Marie-Anne POUSSIN-DELMAS, présidente de l’Institut d’émission des départements d’outre-mer (IEDOM) et directrice générale de l’Institut d’émission d’outre-mer (IEOM).

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Le compte rendu

Recommandations sanitaires, économiques et budgétaires

Lundi 5 juillet 2021

La mission commune d’information chargée d’évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités s'est réunie pour examiner ses recommandations sanitaires, économiques et budgétaire.

L'Essentiel (PDF - 1.01 Mo)

Le rapport

Le communiqué de presse

Recommandations en matière de stratégie sanitaire

Jeudi 1er juillet

La mission commune d’information chargée d’évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités a examiné des recommandations relatives à la stratégie vaccinale.

L'Essentiel (PDF - 823 Ko)

Le rapport

Le billet de l'Espace presse

Etude ANRS - INSERM - Institut Pasteur

Jeudi 1er juillet

La mission commune d’information chargée d’évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités sollicité de l'ANRS Maladies infectieuses émergentes une étude prospective sur la progression des nouvelles contaminations à la covid-19.

L'étude (PDF - 2.73 Mo)

Présentation de l'étude Taj sur les réponses juridiques et opérationnelles apportées à la crise du coronavirus

Mardi 29 juin 2021

La mission commune d’information chargée d’évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités a reçu l'équipe du cabinet Taj pour la présentation de l'étude sur les réponses juridiques et opérationnelles apportées à la crise sanitaire dans différents Etats dont la France.

L'étude Taj (PDF - 6.79 Mo)

La présentation de l'étude (PDF - 0.90 Mo)

Réunion plénière - Adoption de rapport

Jeudi 24 juin 2021

La mission commune d’information chargée d’évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités a examiné des recommandations relatives à la place des collectivités territoriales comme acteurs de la politique de santé publique.

Le communiqué de presse

L'Essentiel (PDF - 268 Ko)

Le rapport

Table ronde : "L’après covid-19, quelles mutations pour les territoires ? Le projet de loi 4D en question"

Jeudi 27 mai 2021

La mission d'information a organisé une table ronde sur le thème "L’après covid-19, quelles mutations pour les territoires ? Le projet de loi 4D en question" autour de :

- M. Martial FOUCAULT, directeur du Centre de recherches politiques de Sciences Po (CEVIPOF) ;
- M. Alain LAMBERT, président du Conseil National d’Évaluation des Normes (CNEN) ;
- M. Jean-Marie PONTIER, professeur émérite de Droit public à l’université d’Aix-Marseille, auteur, en 2021, des articles "Repenser la région" (AJCT), "La commune, exception administratrice territoriale" (AJDA) ou encore "Covid-19, l’ombre d’un doute" (AJDA) ;
- M. Patrice VERGRIETE, maire de Dunkerque et président Dunkerque Grand Littoral.

Le compte rendu

La vidéo

Table ronde "Gestion économique de l'épidémie de Covid-19, quelles conséquences pour les territoires ?"

Jeudi 20 mai 2021

La mission d'information a organisé une table ronde sur le thème "Gestion économique de l'épidémie de Covid-19, quelles conséquences pour les territoires ?" autour de :

- M. Patrick ARNAUD, directeur général de Serre-Chevalier domaine skiable, filiale de la Compagnie des Alpes ;
- M. Olivier LÉNA, directeur interrégional Antilles-Guyane de l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) ;
- M. Jean-François RIAL, président de l’Office du tourisme de Paris.

Le compte rendu

La vidéo

Dimension territoriale de la lutte contre la pandémie - tables rondes

Jeudi 6 mai 2021

La mission d'information a organisé deux tables rondes :

  • sur la "Dimension territoriale de la lutte contre la pandémie et solidarités de proximité", en présence des intervenants suivants :

- Assemblée des Départements de France (ADF) : M. Pierre MONZANI, directeur général ;
- Association des Maires de France (AMF) : M. André LAIGNEL, président délégué, maire d'Issoudun et président de la communauté de communes du Pays d'Issoudun (en téléconférence) ;
- Régions de France : Mme Farida ADLANI, vice-présidente chargée de la Santé, des Solidarités et de la Famille de la région Ile-de-France (en téléconférence) ;
- M. Aurélien DELPIROU, géographe et universitaire, maître de conférences à l'École d'Urbanisme de Paris (Université Paris-Est).

Le compte rendu

  • sur les "Spécificités territoriales de la lutte contre la pandémie", autour de :

- Association des Maires Ruraux de France (AMRF) : Mme Nadine KERSAUDY, secrétaire générale adjointe, maire de Cléden-Cap-Sizun ;
- Association Nationale des Élus du Littoral (ANEL) : M. Yannick MOREAU, président délégué, maire des Sables d’Olonne et président des Sables d’Olonne Agglomération (en téléconférence) ;
- Association Nationale des Élus de la Montagne (ANEM) : M. Pierre BRETEL, délégué général, et Mme Marie-Annick FOURNIER, déléguée générale adjointe.

Le compte rendu

Revoir les tables rondes sur le replay de Public Senat 

Réouverture des lieux culturels

Mardi 13 avril 2021

La mission commune d’information chargée d’évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités a examiné des recommandations relatives à la réouverture des lieux culturels.

 Le compte rendu

Le communiqué de presse

L'Essentiel (PDF - 0.90 Mo)

Les 12 propositions (PDF - 248 Ko)

Le rapport

Le billet de l'Espace presse

[ REPORTÉE] Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Culture

(Photo Julien Reynaud / APS-Medias / Abaca )

Date ultérieure

[ REPORTÉE]

La mission commune d'information entendra Mme Roselyne BACHELOT, ministre de la Culture à une date ultérieure.

Table ronde réunissant des représentants d’institutions culturelles internationales demeurées ouvertes

Mardi 23 mars 2021

La mission commune d'information a organisé une table ronde réunissant des représentants d’institutions culturelles internationales demeurées ouvertes :

- Comité International des Musées (ICOM) Belgique/Wallonie-Bruxelles : M. Alexandre CHEVALIER, président (en téléconférence) ;
- Grand Théâtre de Genève : Dr Aviel CAHN, directeur général (en téléconférence) ;
- Musées de la Ville de Gand : Mme Sarah BASTIEN, directeur général administratif des six musées de la Ville de Gand (en téléconférence) ;
- Museo e Real Bosco di Capodimonte de Naples : M. Sylvain BELLENGE, directeur général (en téléconférence) ;
- Teatro Real de Madrid : M. Joan MATABOSCH, directeur artistique (en téléconférence) ;
- Professeur Constance DELAUGERRE, virologue, cheffe de service à l'hôpital Saint-Louis à Paris.

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Le compte rendu

Table ronde réunissant des représentants de festivals

Jeudi 18 mars 2021

La mission commune d'information a organisé une table ronde réunissant des représentants de festivals en présence des intervenants suivants :

- Eurockéennes de Belfort : M. Jean-Paul ROLAND, directeur général ;
- Festival d’Avignon : M. Paul RONDIN, directeur délégué (en présentiel) ;
- Les Vieilles Charrues : M. Jérôme TRÉHOREL, directeur général (en présentiel) ;
- Rencontres d’Arles : Mme Aurélie de LANLAY, directrice adjointe (en téléconférence) ;

La vidéo

Le compte rendu

Table ronde "salles de spectacles"

Jeudi 4 mars 2021

La mission commune d'information a organisé une table ronde sur le thème "salles de spectacles" en présence des intervenants suivants :

  • Syndicat national du spectacle musical et de variété (PRODISS) :
    -  M. Olivier DARBOIS, président du PRODISS et directeur général de la société Corida ;
    -
       M. Aurélien BINDER, vice-président du PRODISS et président de Fimalac Entertainment ;
    - Mme Malika SEGUINEAU, directrice générale du PRODISS ;
  • Syndicat national du théâtre privé (SNDTP) (par téléconférence) :
    - Mme Isabelle GENTILHOMME, déléguée générale du SNDTP ;
  • Union syndicale des employeurs publics du spectacle vivant (USEP-SV) (par téléconférence) :
    - M. Loïc LACHENAL, directeur de l’Opéra de Rouen (Les Forces Musicales) ;
    - M. Bruno LOBÉ, directeur du Manège de Reims (Syndeac) ;
    - M. Frédéric MAURIN, directeur de l’Hectare, Scène conventionnée de Vendôme (SNSP).
  • Professeur Antoine FLAHAULT, chaire Louis Jeantet de santé publique et  directeur de l'Institut de santé globale à la faculté de médecine de l’Université de Genève (par téléconférence) ;

Le compte rendu

La vidéo

Définition du programme de travail de la MCI

Jeudi 4 février 2021

La mission commune d’information chargée d’évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités a établi son programme de travail.

La mission a choisi deux thèmes d’étude :
- la culture, l’éducation et la jeunesse ;
- la dimension territoriale de la lutte contre la pandémie et les solidarités de proximité.

Le communiqué de presse

Le compte rendu

Composition du Bureau de la mission d'information

26 janvier 2021

Au cours de sa réunion constitutive la mission d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités a procédé à la désignation de son Bureau et échangé sur les premières orientations de son programme de travail.

La composition du Bureau (PDF - 382 Ko)

Le communiqué de presse

Le compte rendu de la réunion

Désignation des membres

Mercredi 13 janvier 2021

Mercredi 13 janvier, les dix-neuf membres de la mission d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités sont désignés en séance publique.

Le communiqué de presse

Composition du secrétariat

Communiqués de presse