Le Sénat a créé une mission d’information sur le thème : "Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ?", à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste.

Le rapport de la mission d'information

Présentation du rapport à la presse

Jeudi 26 septembre 2019

M. Guillaume GONTARD, rapporteur, a présenté à la presse son rapport "Transports collectifs : la gratuité à quel prix ?" et les recommandations issues des travaux de la mission d'information.

Le billet de l'Espace presse

Adoption du rapport final

Mercredi 25 septembre 2019

La mission d'information a adopté son rapport final :

"Transports publics : la gratuité à quel prix ?"

Le compte rendu

Table ronde internationale

Mardi 25 juin 2019

La mission d'information a organisé une table ronde sur les expériences étrangères de gratuité des transports collectifs, en présence de :

- M. Allan ALAKÜLA, chef de la représentation de Tallinn (Estonie) auprès de l'Union européenne ;
- M. Christophe JEMELIN, responsable de l'unité Développement de l'offre des transports publics de la région lausannoise (Suisse) ;
- Mme Cristina PRONELLO, directeur du département Systèmes de transports intelligents et dynamiques territoriales de l'école polytechnique de Turin (Italie) ;
- Mme Peggy FRANTZEN, premier conseiller de l'ambassadeur du Luxembourg en France et chef de mission adjoint.

La vidéo

Audition de la Mairie de Paris

Jeudi 20 juin 2019

La mission d'information a entendu M. Christophe Najdovski, adjoint à la Mairie de Paris chargé des transports, de la voirie, des déplacements et de l’espace public.

Le compte rendu

La vidéo

Table ronde

Mardi 18 juin 2019

La mission d'information a organisé une table ronde autour de :

- la Fédération nationale des associations d’usagers des transports : M. Bruno GAZEAU, président ;
- la Fédération nationale des transports de voyageurs : M. Jean-Sébastien BARRAULT, président, et Mme Ingrid MARESCHAL, déléguée générale ;
- le Groupement des autorités responsables de transport : M. Guy LE BRAS, délégué général ;
- le TDIE : M. Philippe DURON, président ;
- l'Union des transports publics et ferroviaires : M. Claude FAUCHER, délégué général.

Le compte rendu

Audition de France Urbaine et de l'Assemblée des communautés de France

Jeudi 6 juin 2019

La mission a entendu :

- M. Etienne CHAUFOUR, directeur Ile-de-France chargé de l'éducation, des solidarités et des mobilités, et Mme Eloïse FOUCAULT, responsable des relations parlementaires institutionnelles, de France Urbaine ;

- MM. Charles-Eric LEMAIGNEN, premier vice-président, et Olivier Crépin, conseiller mobilités, et Mme Montaine BLONSARD, responsable des relations avec le Parlement, de l'Assemblée des communautés de France (AdCF).

Le compte rendu

Auditions de Transdev Group et Keolis

28 mai 2019

La mission d’information a entendu :

-  MM. Édouard HÉNAUT, directeur général France, et Laurent MAZILLE, directeur des relations institutionnelles, de Transdev Group ;

- puis M. Frédéric BAVEREZ, directeur exécutif France, et Mme Anne LIEURE, directrice des relations institutionnelles, de Keolis.

La vidéo

Le compte rendu

Audition de SNCF Mobilités

Jeudi 23 mai 2019

La commission a entendu M. Pierre MESSULAM, directeur général adjoint à la direction générale Transilien, et Mme Anne BOSCHE-LENOIR, directrice déléguée à la direction générale TER, de SNCF Mobilités.

La vidéo

Le compte rendu

Audition de la RATP

Jeudi 23 mai 2019

La mission a entendu Mmes Claire SPITZMULLER, chargée d'études économiques transport, et Nathalie MELIN, chargée d'études développement, et M. John-David NAHON, chargé des affaires parlementaires et institutionnelles de la RATP.

La vidéo

Le compte rendu

Audition de l'Ademe et de l'Ifsttar

Mardi 21 mai 2019

La mission a entendu Mme Elodie TRAUCHESSEC, chargée des mobilités émergentes au service transports et mobilité de l'Ademe, et M. Dominique MIGNOT, directeur du département Transport, Santé et Sécurité de l'Ifsttar.

 Le compte rendu

Audition de MM. Jacques Rapoport et Grégoire Marlot

Jeudi 16 mai 2019

Les membres de la mission ont entendu MM. Jacques RAPOPORT, président, et Grégoire MARLOT, rapporteur, du groupe d'experts sur le thème de la gratuité des transports publics en Ile-de-France.

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Table ronde sur la philosophie de la gratuité des transports publics

Mardi 7 mai 2019

La mission d’information "Gratuité des transports collectifs" a organisé une table ronde sur la philosophie de la gratuité des transports publics :

- Jean-Louis SAGOT-DUVAUROUX, philosophe de la gratuité,
- Maxime HURÉ, maitre de conférences en science politique à l'université de Perpignan,
                                                             - Frédéric HÉRAN, économiste urbaniste, maître de conférences à l'université de Lille 1.

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Constitution

Mardi 2 avril 2019

La mission d'information a procédé à la constitution de son Bureau.

Le bureau

Désignation des membres de la mission d’information

Plateau © Photographes du Sénat

Mercredi 6 mars 2019

Le Sénat a procédé à la désignation des vingt-sept membres de la mission d’information sur le thème : "Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ?"

Les membres

Les communiqués de presse

Le secrétariat