- Mercredi 6 mai 2026
- Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations, modifiée par l'Assemblée nationale - Examen, en deuxième lecture, des amendements au texte de la commission
- Maladie de Lyme : à la croisée des enjeux santé / environnement - Audition du docteur Alice Raffetin, infectiologue, coordinatrice du Centre de coordination des maladies vectorielles à tiques d'Île de France et des Hauts de France, présidente du groupe de travail de la Haute Autorité de santé sur la borréliose de Lyme, M. Jonas Durand, ingénieur de recherche, programme CiTIQUE, Mme Laura Arnal, autrice du livre « J'ai surmonté la maladie de Lyme », professeur Yazdan Yazdanpanah, directeur de l'ANRS Maladies infectieuses émergentes / Inserm, et Mme Christèle Dumas Gonnet, présidente de France Lyme (sera publié ultérieurement)
Mercredi 6 mai 2026
- Présidence de M. Jean-François Longeot, président -
La réunion est ouverte à 9 h 35.
Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations, modifiée par l'Assemblée nationale - Examen, en deuxième lecture, des amendements au texte de la commission
M. Jean-François Longeot, président. - L'ordre du jour appelle l'examen, en deuxième lecture, des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations, modifiée par l'Assemblée nationale.
EXAMEN DES AMENDEMENTS AU TEXTE DE LA COMMISSION
M. Pascal Martin, rapporteur. - L'amendement no 3 avait déjà été présenté en commission. Je n'entrerai pas dans le détail à ce stade, puisque j'aurai l'occasion de le faire en séance publique. Avis défavorable.
M. Ronan Dantec. - Mon amendement vise à rétablir la rédaction initiale.
Nous pouvons nous accorder sur les éléments de langage : s'agissant des avis défavorables visant les amendements qui tendent à revenir à l'excellent texte présenté initialement par le rapporteur, point n'est besoin en effet de développer une argumentation de fond. Disons clairement les choses : l'objectif est un vote conforme.
La commission émet un avis défavorable à l'amendement n° 3.
Article 2 ter
La commission émet un avis défavorable aux amendements identiques nos 1 et 4.
Article 4
La commission émet un avis défavorable aux amendements identiques nos 2 et 5.
La commission a donné les avis suivants sur les amendements dont elle est saisie, qui sont retracés dans le tableau ci-après :
- Présidence de MM. Jean-François Longeot, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales -
Maladie de Lyme : à la croisée des enjeux santé / environnement - Audition du docteur Alice Raffetin, infectiologue, coordinatrice du Centre de coordination des maladies vectorielles à tiques d'Île de France et des Hauts de France, présidente du groupe de travail de la Haute Autorité de santé sur la borréliose de Lyme, M. Jonas Durand, ingénieur de recherche, programme CiTIQUE, Mme Laura Arnal, autrice du livre « J'ai surmonté la maladie de Lyme », professeur Yazdan Yazdanpanah, directeur de l'ANRS Maladies infectieuses émergentes / Inserm, et Mme Christèle Dumas Gonnet, présidente de France Lyme (sera publié ultérieurement)
Le compte rendu sera publié ultérieurement.
Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo disponible sur le site internet du Sénat.
La réunion est close à 11 h 30.