Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2013-2014 de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
Les travaux
Début des travaux au cours de la session 2013-2014.
Échéance indicative des travaux le 17 juillet 2014.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°754
Ce rapport retrace les différentes activités conduites entre janvier 2013 et juillet 2014 par la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : positions défendues sur les projets et propositions de loi dont elle a été saisie, diverses activités d'information et de contrôle, participation à des manifestations internationales, rencontres et col (…)
- Page mise à jour le
- Pour toute remarque relative à cette page, veuillez contacter : dossiers-controle@senat.fr