Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2015-2016 de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques et de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
Les travaux
Début des travaux le 13 novembre 2015.
Clôture des travaux le 18 février 2016.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°412
Le 13 novembre 2015, M. Denis Baupin, député, et Mme Fabienne Keller, sénatrice, ont organisé une audition publique sur « L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés ». Faisant suite au scandale des mesures tronquées chez Volkswagen, cette audition publique a permis de faire le point sur la crédibilité des mesures et des norme (…)
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