Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Questions prioritaires de constitutionnalité
Renvois pour avis
Ressortissants de nationalités roumaine et bulgare (Proposition de résolution)
Mme Aline Archimbaud, auteure de la proposition de résolution
M. Pierre Hérisson
M. Jean-Yves Leconte
M. Michel Billout
M. Vincent Delahaye
M. Jacques Mézard
Mme Esther Benbassa
M. Pierre Charon
M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Haute autorité de l'expertise scientifique
Discussion générale
Mme Marie-Christine Blandin, auteure de la proposition de loi
M. Ronan Dantec, rapporteur de la commission du développement durable
Mme Aline Archimbaud, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
M. Raymond Vall, président de la commission du développement durable
Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Mme Évelyne Didier
M. Jean-Pierre Plancade
Mme Chantal Jouanno
Mme Laurence Rossignol
M. Jean-Vincent Placé
Rappel au Règlement
M. Jean-Vincent Placé
Biens sectionaux
Discussion générale
M. Jacques Mézard, auteur de la proposition de loi
M. Pierre-Yves Collombat, rapporteur de la commission des lois
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Mme Cécile Cukierman
M. Pierre Jarlier
Mme Hélène Lipietz
M. Jean-Pierre Vial
M. Alain Richard
M. Alain Bertrand
Discussion des articles
Article premier (supprimé)
Article premier bis
Article 2
Article 2 quater
Article 4
Article 4 nonies
Article 4 decies
Article 4 duodecies
Article 5
Interventions sur l'ensemble
M. Jean Boyer
M. Stéphane Mazars
M. Pierre-Yves Collombat, rapporteur
Bioéthique
Discussion générale
Mme Françoise Laborde, auteure de la proposition de loi.
M. Gilbert Barbier, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Mme Muguette Dini
M. Jean Desessard
M. Alain Milon
M. Bernard Cazeau
M. Guy Fischer
M. Bruno Retailleau
M. Michel Berson
