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Compte rendu analytique officiel du 21 février 2013

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Conférence des présidents

Avis sur une nomination

Organisme extraparlementaire (Candidatures)

Renvoi pour avis

Débat sur la transition énergétique

M. Jean-Pierre Chevènement, pour le groupe RDSE

M. François Fortassin

M. Ronan Dantec

M. Jean-François Husson

M. Ladislas Poniatowski

Organisme extraparlementaire (Nominations)

Débat sur la transition énergétique (Suite)

M. Didier Guillaume

M. Gérard Le Cam

M. Jean-Claude Merceron

M. Jean-Claude Lenoir

M. Roland Courteau

Mme Delphine Bataille

Mme Laurence Rossignol

Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Questions d'actualité

Que sont les promesses de campagne devenues ?

Mme Catherine Troendle

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

Comment aider l'artisanat ?

M. Jean-Claude Merceron

Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme

Fraude à la viande

M. Jean-Jacques Mirassou

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Droit de vote des étrangers

Mme Esther Benbassa

M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur

Déficit et croissance en Europe

M. Thierry Foucaud

M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget

Fraude à la viande (II)

M. Gilbert Barbier

M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

Taxation des allocations familiales

Mlle Sophie Joissains

Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille

Politique de la ville

M. Daniel Raoul

M. François Lamy, ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville

Sort des femmes dans l'espace francophone

Mme Michèle André

Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie

Financement du Grand Paris

M. Philippe Dominati

Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Mise au point au sujet d'un vote

M. Christian Cambon

Débat sur les relations Nord-Sud

Mme Kalliopi Ango Ela, pour le groupe écologiste

Mme Corinne Bouchoux

M. Henri de Raincourt

M. Jean-Claude Peyronnet

Mme Michelle Demessine

M. Aymeri de Montesquiou

M. Yvon Collin

M. Christian Cambon

M. Gilbert Roger

M. Robert Hue

M. Pascal Canfin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement