Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Décision du Conseil constitutionnel
Question prioritaire de constitutionnalité
Commissions (Démissions - Candidatures)
Questions orales
CAF du Nord
Mme Valérie Létard
Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
CAF
M. Philippe Madrelle
Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
Rédacteur territorial
M. Jean-Marc Todeschini
Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
Avenir des librairies indépendantes
M. Michel Teston
Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
TVA sur les logements-foyers
Mme Mireille Schurch
Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Permis de recherche d'hydrocarbures
M. Jean-Claude Requier
Mme Michèle Delaunay, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Don d'organes
M. Yannick Vaugrenard
Mme Michèle Delaunay, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Phagothérapie
Mme Maryvonne Blondin
Mme Michèle Delaunay, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Pourquoi exclure la lutte des Jeux olympiques en 2020
M. Alain Néri
Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Intercommunalités
Mme Nathalie Goulet
Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Entretien des autoroutes franciliennes
M. Philippe Dallier
Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Litiges familiaux transfrontaliers
Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
Mont-Saint-Michel
M. Philippe Bas
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
Fonds nationaux de garantie individuelle des ressources
M. Hervé Maurey
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
Section professionnelle au lycée de Masevaux
Mme Catherine Troendle
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Chômage en Alsace
M. André Reichardt
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Redevance pour prélèvement d'eau
M. Bernard Piras
Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Comment harmoniser le tri des ordures ménagères ?
M. Jean Boyer
Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Comment lutter contre les éco-mafias ?
M. Gilbert Roger
Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Offre alimentaire en outre-mer
Discussion générale
M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer
M. Michel Vergoz, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Annie David
M. Joël Guerriau
M. Jean-Claude Requier
Mme Aline Archimbaud
M. Alain Milon
M. Thani Mohamed Soilihi
M. Félix Desplan
M. Maurice Antiste
M. Serge Larcher
M. Jacques Cornano
M. Michel Vergoz, rapporteur
M. Victorin Lurel, ministre
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
M. Jacques Cornano
M. Jean-Étienne Antoinette
M. Joël Guerriau
ARTICLE 3
M. Jacques Cornano
M. Serge Larcher
M. Victorin Lurel, ministre
ARTICLE 4
M. Jacques Cornano
Zone des cinquante pas géométriques
Discussion générale
M. Serge Larcher, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission des affaires économiques
Hommage à une délégation thaïlandaise
Zone des cinquante pas géométriques (Suite)
Discussion générale (Suite)
M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer
M. Gérard Le Cam
M. Joël Guerriau
M. Jean-Claude Requier
M. Joël Labbé
M. Michel Magras
M. Maurice Antiste
M. Jacques Cornano
M. Victorin Lurel, ministre
Discussion des articles
ARTICLE 3
Refondation de l'école de la République
Discussion générale
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Mme Françoise Cartron, rapporteure de la commission de la culture
Mme Claire-Lise Campion, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
M. Claude Haut, rapporteur pour avis de la commission des finances
Mme Marie-Christine Blandin, présidente de la commission de la culture
Mme Catherine Morin-Desailly
M. Jean-Michel Baylet
M. Jacques Legendre
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Mme Corinne Bouchoux
M. Jacques-Bernard Magner
Mme Françoise Férat
Mme Françoise Laborde
M. André Gattolin
M. Jean-Claude Carle
Mme Maryvonne Blondin
M. Michel Le Scouarnec
Mme Colette Mélot
Mme Danielle Michel
