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Compte rendu analytique officiel du 18 juin 2013

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Session extraordinaire

Fin de mission temporaire

Questions prioritaires de constitutionnalité

Questions orales

Aidants familiaux

M. Michel Boutant

Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille

Accessibilité des personnes handicapées

Mme Muguette Dini

Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille

Défiscalisation en Nouvelle-Calédonie

M. Hilarion Vendegou

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget

Pôles de compétitivité

M. Yves Krattinger, en remplacement de M. André Vallini

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget.

Construction métallique

M. Yves Krattinger

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget

CICE

M. André Reichardt

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget.

Finance participative

M. Dominique Bailly

Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

Route Centre-Europe Atlantique

M. René Beaumont

M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

Scolarisation des gens du voyage

M. Michel Le Scouarnec

M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

Ouvriers des parcs et ateliers

M. Daniel Laurent

M. Pascal Canfin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement

Éco-matériaux et filière ouate de cellulose

M. Jean-Luc Fichet

M. Pascal Canfin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement

L'après-mines

M. Dominique Watrin

M. Pascal Canfin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement

Certificats d'économie d'énergie

M. Roland Courteau

M. Pascal Canfin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement

Réseaux de soins

M. Yves Détraigne

Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie

Hôpital Beaujon

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie

Politique sanitaire et sociale de l'Ugecam d'Alsace

M. Roland Ries

Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie

Médicaments génériques

M. Philippe Leroy

Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie

Manuscrits de Tombouctou

M. Vincent Eblé

Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Civilianisation des postes de soutien à la Défense

M. Robert Hue

Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Scolarisation des enfants handicapés

M. Michel Teston

Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Hommage à une délégation étrangère

Élection des sénateurs (Suite)

Discussion des articles

ARTICLES ADDITIONNELS AVANT L'ARTICLE PREMIER

ARTICLE PREMIER

M. Jean Louis Masson

Hommage à une personnalité étrangère

Élection des sénateurs (Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2

M. Jean Louis Masson

Mise au point au sujet d'un vote

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 3

M. Jacques Berthou

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 4

ARTICLES ADDITIONNELS

INTITULÉ DU PROJET DE LOI

Interventions sur l'ensemble

M. Christian Favier

M. Jean-Jacques Hyest

M. Jacques Mézard

M. Hervé Maurey

Motion d'ordre