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Compte rendu analytique officiel du 15 octobre 2013

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Engagement de procédure accélérée

Retrait de questions orales

Questions prioritaires de constitutionnalité

Questions orales

Formation des policiers municipaux

M. Yvon Collin

M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Résidences mobiles de loisirs

M. Bernard Piras

M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Dotation d'équipement des territoires ruraux

M. Alain Fouché

M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Redécoupage des cantons et des intercommunalités

M. Jean Louis Masson

M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Référence démographique dans les scrutins

M. Jean Boyer

M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Retrait de la France de l'Onudi

M. Richard Yung

M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Réglementation européenne sur les cosmétiques

M. Jean-Luc Fichet

M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Ligne Paris-Limoges-Toulouse

M. Jean-Pierre Demerliat

M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

DGCCRF dans le Pas-de-Calais

M. Dominique Watrin

M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

Ligne à grande vitesse (I)

M. Raymond Couderc

M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

Logement en milieu rural

Mme Michelle Demessine

Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Écoles de reconversion professionnelle

Mme Françoise Cartron

Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Fisac

M. Jean-Claude Lenoir

Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme

Frais de transport des stagiaires du CNFPT

M. Antoine Lefèvre

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

Inao à Narbonne

M. Roland Courteau

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

Allocation de solidarité pour les personnes âgées

M. Michel Vergoz

Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille

Directeurs de soins

Mme Françoise Boog, en remplacement de Mme Marie-Thérèse Bruguière

Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille

Praticiens de santé diplômés à l'étranger

M. Yves Krattinger

Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille

Restauration scolaire

M. Bernard Fournier

Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille

Ligne à grande vitesse (II)

M. Jean-François Humbert

Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille

Lutte contre le dopage (Débat)

M. Jean-François Humbert, président de la commission d'enquête

M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur de la commission d'enquête

M. Michel Le Scouarnec

M. Stéphane Mazars

M. Jean-Vincent Placé

Mme Chantal Jouanno

Mme Danielle Michel

M. Alain Dufaut

Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

Accord en CMP

Industrie du tourisme (Débat)

M. David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois

M. Luc Carvounas, co-rapporteur pour la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois

M. Louis Nègre, co-rapporteur pour la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois

M. Jean-Jacques Lasserre, co-rapporteur pour la commission des affaires économiques

M. Jean-Michel Baylet

Mme Corinne Bouchoux

Mme Évelyne Didier

M. Jean-Jacques Mirassou

M. Michel Bécot

Mme Colette Giudicelli

Mme Hélène Masson-Maret

Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme