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Compte rendu analytique officiel du 12 novembre 2013

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Hommage à une délégation cambodgienne

Financement de la sécurité sociale pour 2014

Discussion générale

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget

Mme Michèle Delaunay, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie

Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille

M. Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales

M. Georges Labazée, rapporteur de la commission des affaires sociales pour le secteur médico-social

Mme Isabelle Pasquet, rapporteure de la commission des affaires sociales pour la famille

Mme Christiane Demontès, rapporteure de la commission des affaires sociales pour l'assurance vieillesse

M. Jean-Pierre Godefroy, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les accidents du travail et les maladies professionnelles

M. Jean-Pierre Caffet, rapporteur pour avis de la commission des finances

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

M. Gilbert Barbier

Mme Aline Archimbaud

M. Alain Milon

M. Gérard Roche

Mme Catherine Génisson

M. Dominique Watrin

Mme Michelle Meunier

M. Robert Tropeano

M. Gérard Dériot

Mme Laurence Cohen

M. Ronan Kerdraon

M. Jean-Noël Cardoux

Mme Jacqueline Alquier

M. René-Paul Savary

Mme Laurence Rossignol

M. Gérard Larcher

M. Pierre Charon

M. Serge Dassault

M. Philippe Bas

Mme Marisol Touraine, ministre

Discussion des articles Première partie

ARTICLE PREMIER

M. Alain Milon

M. Roland Courteau

M. Dominique Watrin

ARTICLE 2

Mme Isabelle Pasquet

Discussion des articles Deuxième partie

ARTICLE 3

M. Alain Milon

ARTICLE 4

ARTICLE 5

Mme Laurence Cohen

ARTICLE 6

ARTICLE 7

Mme Isabelle Pasquet

Ordre du jour du mercredi 13 novembre 2013

Analyse des scrutins publics