Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 19 novembre 2013

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Questions orales

Certificats d'économie d'énergie

M. Yannick Botrel

M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Collecte et traitement des déchets

Mme Mireille Schurch

M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Exploitation des forêts en zone classée

M. Gérard Bailly

M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Redécoupage des cantons

M. Éric Doligé

M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants

Redécoupage des cantons (II)

M. Jean-Claude Carle

M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants

Politique agricole européenne en outre-mer

M. Jacques Gillot

M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

Étalement urbain

M. Claude Haut

M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

Concentration dans les médias

Mme Michelle Demessine

M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

Transport fluvial

M. Roland Courteau

M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

Plan Autisme

Mme Valérie Létard

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Indemnités journalières

Mme Catherine Deroche

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Centre hospitalier Nord-Deux-Sèvres

M. Michel Bécot

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Services informatiques

Mme Patricia Schillinger

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Sytadin

Mme Catherine Procaccia

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Boues et pêcheurs

M. Robert Tropeano

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Français retenus au Qatar

M. Dominique Bailly

Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger

Calendrier électoral et organes des EPCI

Mme Élisabeth Lamure

Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger

Rénovation du commissariat d'Épernay

Mme Françoise Férat

Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger

Restructuration de la plate-forme pétrochimique de Carling

M. François Grosdidier

Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger

Rythmes scolaires

M. Hervé Maurey

M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

Anciens combattants

Discussion générale

M. Marcel-Pierre Cléach, auteur de la proposition de loi.

M. Marc Laménie, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants

Mme Leila Aïchi

M. Jean Boyer

Mme Cécile Cukierman

M. Robert Tropeano

M. Raymond Couderc

Mme Colette Giudicelli

M. Alain Néri

M. Charles Revet

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Muguette Dini

M. Alain Néri

Mme Leila Aïchi

M. Claude Domeizel

Mme Cécile Cukierman

Mme Colette Giudicelli

M. Bruno Retailleau

M. Alain Houpert

M. Jean-Jacques Mirassou

ARTICLE 2

M. Jean Boyer

M. Alain Néri

ARTICLE 3

Mme Isabelle Debré

M. Alain Néri

M. Joël Guerriau

Mme Catherine Deroche

Mme Annie David, présidente de la commission des affaires sociales

Rappel au Règlement

Mme Isabelle Debré

Premiers secours

Discussion générale

M. Jean-Pierre Leleux, auteur de la proposition de loi

Mme Catherine Troendlé, rapporteur de la commission des lois

Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

Encadrement des produits phytosanitaires

Discussion générale

M. Joël Labbé, auteur de la proposition de loi

M. Ronan Dantec, rapporteur de la commission du développement durable

M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

M. Henri Tandonnet

Mme Évelyne Didier

M. Roland Ries

M. Yvon Collin

Mme Sophie Primas

Mme Marie-Christine Blandin

Mme Nicole Bonnefoy

M. Jacques Cornano

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

Interventions sur l'ensemble

M. Joël Labbé, auteur de la proposition de loi

M. Philippe Martin, ministre

Demande de création d'une commission d'enquête

Ordre du jour du mercredi 20 novembre 2013

Analyse des scrutins publics