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Table des matières
Questions orales
Certificats d'économie d'énergie
M. Yannick Botrel
M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Collecte et traitement des déchets
Mme Mireille Schurch
M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Exploitation des forêts en zone classée
M. Gérard Bailly
M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Redécoupage des cantons
M. Éric Doligé
M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Redécoupage des cantons (II)
M. Jean-Claude Carle
M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Politique agricole européenne en outre-mer
M. Jacques Gillot
M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Étalement urbain
M. Claude Haut
M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Concentration dans les médias
Mme Michelle Demessine
M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Transport fluvial
M. Roland Courteau
M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Plan Autisme
Mme Valérie Létard
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Indemnités journalières
Mme Catherine Deroche
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Centre hospitalier Nord-Deux-Sèvres
M. Michel Bécot
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Services informatiques
Mme Patricia Schillinger
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Sytadin
Mme Catherine Procaccia
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Boues et pêcheurs
M. Robert Tropeano
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Français retenus au Qatar
M. Dominique Bailly
Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger
Calendrier électoral et organes des EPCI
Mme Élisabeth Lamure
Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger
Rénovation du commissariat d'Épernay
Mme Françoise Férat
Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger
Restructuration de la plate-forme pétrochimique de Carling
M. François Grosdidier
Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger
Rythmes scolaires
M. Hervé Maurey
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Anciens combattants
Discussion générale
M. Marcel-Pierre Cléach, auteur de la proposition de loi.
M. Marc Laménie, rapporteur de la commission des affaires sociales
M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Mme Leila Aïchi
M. Jean Boyer
Mme Cécile Cukierman
M. Robert Tropeano
M. Raymond Couderc
Mme Colette Giudicelli
M. Alain Néri
M. Charles Revet
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
Mme Muguette Dini
M. Alain Néri
Mme Leila Aïchi
M. Claude Domeizel
Mme Cécile Cukierman
Mme Colette Giudicelli
M. Bruno Retailleau
M. Alain Houpert
M. Jean-Jacques Mirassou
ARTICLE 2
M. Jean Boyer
M. Alain Néri
ARTICLE 3
Mme Isabelle Debré
M. Alain Néri
M. Joël Guerriau
Mme Catherine Deroche
Mme Annie David, présidente de la commission des affaires sociales
Rappel au Règlement
Mme Isabelle Debré
Premiers secours
Discussion générale
M. Jean-Pierre Leleux, auteur de la proposition de loi
Mme Catherine Troendlé, rapporteur de la commission des lois
Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Encadrement des produits phytosanitaires
Discussion générale
M. Joël Labbé, auteur de la proposition de loi
M. Ronan Dantec, rapporteur de la commission du développement durable
M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
M. Henri Tandonnet
Mme Évelyne Didier
M. Roland Ries
M. Yvon Collin
Mme Sophie Primas
Mme Marie-Christine Blandin
Mme Nicole Bonnefoy
M. Jacques Cornano
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
ARTICLE 2
ARTICLE 3
Interventions sur l'ensemble
M. Joël Labbé, auteur de la proposition de loi
M. Philippe Martin, ministre
Demande de création d'une commission d'enquête
Ordre du jour du mercredi 20 novembre 2013
Analyse des scrutins publics
