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Compte rendu analytique officiel du 10 juin 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Question prioritaire de constitutionnalité

Renvois pour avis

Débat sur les colonies de vacances

Mme Isabelle Pasquet, pour le groupe CRC

M. François Fortassin

Mme Corinne Bouchoux

M. Alain Dufaut

M. Joël Guerriau

Hommage à une délégation du Tadjikistan

Débat sur les colonies de vacances (Suite)

M. Michel Le Scouarnec

M. Jacques-Bernard Magner

M. Claude Domeizel

Mme Delphine Bataille

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

Débat sur l'application de la loi du 21 août 2007 sur le dialogue social dans les transports terrestres de voyageurs

M. Jacques-Bernard Magner, au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois

M. Marc Laménie, co-rapporteur de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois

Mme Isabelle Pasquet, co-rapporteure de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois

M. Jean Desessard

M. Vincent Capo-Canellas

M. Robert Hue

Mme Hélène Masson-Maret

Mme Mireille Schurch

M. Michel Teston

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Organisme extraparlementaire (Candidature)

Organisme extraparlementaire (Nomination)

Débat sur les collectivités locales et la culture

M. Pierre Laurent, pour le groupe CRC

Mme Marie-Christine Blandin

M. Pierre Bordier

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Jean-Pierre Bosino

Mme Maryvonne Blondin

Mme Anne-Marie Escoffier

Mme Françoise Cartron

Mme Frédérique Espagnac

Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Ordre du jour du mercredi 11 juin 2014