Comptes rendus analytiques officiels du 24 mars 2015

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Table des matières



Questions prioritaires de constitutionnalité

Organisme extraparlementaire (Appel à candidature)

Questions orales

Logement de handicapés psychiques

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Seringues pour les usagers de drogue

Mme Laurence Cohen

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Aérodrome de Mende-Brenoux

M. Alain Bertrand

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Groupe hospitalier de Creil-Senlis

M. Jean-Pierre Bosino

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Suppression de passages à niveau en Gironde

M. Philippe Madrelle

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Excision

Mme Maryvonne Blondin

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Distribution de carburants

M. Jacques-Bernard Magner

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

Usine PSA de Trémery

M. Patrick Abate

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

Société Mitrychem

M. Michel Billout

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

Taxe foncière des commerces inoccupés

Mme Catherine Deroche

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

Restructuration de la raffinerie de Donges

M. Yannick Vaugrenard

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

Devis-modèle en matière funéraire

M. Jean-Pierre Sueur

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

Engorgement des tribunaux administratifs en matière de contentieux administratifs

Mme Brigitte Micouleau

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

Application de la loi Alur en milieu rural

Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

Lutte contre le frelon asiatique

Mme Françoise Gatel

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

Correspondants locaux de presse

M. Mathieu Darnaud

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Prélèvement sur les fonds de roulement des universités

Mme Dominique Gillot

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Schéma régional de cohérence écologique de Picardie

M. Antoine Lefèvre

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Accident aérien dans les Alpes-de-Haute-Provence

Modification à l'ordre du jour

Débat : Internet et la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse

M. Jacques Mézard, au nom du groupe RDSE

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Pierre Charon

M. David Assouline

Mme Esther Benbassa

M. Patrick Abate

M. Robert Hue

M. Alain Joyandet

Mme Sylvie Robert

M. François Bonhomme

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

Modification à l'ordre du jour

Ordre du jour du mercredi 25 mars 2015