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Compte rendu analytique officiel du 9 juillet 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Dépôt du rapport d'une commission d'enquête

Organismes extraparlementaires (Candidatures)

Transition énergétique (Nouvelle lecture)

Discussion générale

Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

M. Ladislas Poniatowski, au nom de la commission des affaires économiques

M. Louis Nègre, au nom de la commission des affaires économiques

M. Jean-François Husson, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Roland Courteau

M. Ronan Dantec

M. Jean-Pierre Bosino

M. Jean-Claude Requier

Mme Chantal Jouanno

M. Jean-Claude Lenoir

M. Gérard Miquel

M. Daniel Gremillet

M. René Danesi

Mme Ségolène Royal, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Ladislas Poniatowski, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Michel Le Scouarnec

M. Didier Guillaume

Organismes extraparlementaires (Nominations)

Accord en CMP

Débat sur l'orientation des finances publiques et Règlement du budget 2014 (Procédure accélérée)

Discussion générale commune

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales

M. André Gattolin

Mme Marie-France Beaufils

M. Jean-Claude Requier

M. Richard Yung

M. Vincent Delahaye

M. Philippe Dallier

M. Serge Dassault

M. François Marc

M. Maurice Vincent

M. Yves Daudigny

M. Georges Patient

Mme Michèle André, présidente de la commission des finances

M. Christian Eckert, secrétaire d'État

Discussion des articles de la loi de règlement

ARTICLE LIMINAIRE

M. Vincent Delahaye

M. Francis Delattre

M. Richard Yung

M. Didier Guillaume

M. Philippe Dallier

Candidatures à une éventuelle CMP

Accord franco-américain sur l'indemnisation de victimes de la Shoah (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Mme Nathalie Goulet, rapporteure de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Michelle Demessine

M. Jacques Gautier

Mme Bariza Khiari

Mme Leila Aïchi

M. Jean-François Longeot

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État

Discussion de l'article unique

Nominations à une éventuelle CMP

Transition énergétique (Nouvelle lecture)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

Avis sur des nominations

Modification à l'ordre du jour

Transition énergétique (Nouvelle lecture - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 2

ARTICLE 3 B

M. Michel Le Scouarnec

ARTICLE 3 C (Supprimé)

ARTICLE 4

ARTICLE 4 BIS B

ARTICLE 4 BIS

ARTICLE 5

ARTICLE 5 QUATER

M. Jean-François Husson, rapporteur pour avis

ARTICLE 5 QUINQUIES

ARTICLE 7 BIS

ARTICLE 8

TITRE III

M. Hervé Maurey, président de la commission du développement durable

ARTICLE 9

ARTICLE 9 BIS AA

Mme Évelyne Didier

ARTICLE 9 BIS A

Mme Évelyne Didier

ARTICLE 9 BIS

ARTICLE 10

Mme Évelyne Didier

ARTICLE 11

Ordre du jour du vendredi 10 juillet 2015

Analyse des scrutins publics