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Compte rendu analytique officiel du 9 novembre 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Inscription à l'ordre du jour d'une proposition de résolution

Financement de la sécurité sociale pour 2016

Discussion générale

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales

Mme Colette Giudicelli, rapporteur de la commission des affaires sociales pour le secteur médico-social

Mme Caroline Cayeux, rapporteur de la commission des affaires sociales pour la famille

M. Gérard Roche, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance vieillesse

M. Gérard Dériot, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les accidents du travail et les maladies professionnelles

M. Francis Delattre, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Question préalable

M. Dominique Watrin

Engagement de la procédure accélérée

Dépôt de documents

Financement de la sécurité sociale pour 2016 (Suite)

Discussion générale (Suite)

Mme Aline Archimbaud

M. Gilbert Barbier

Mme Laurence Cohen

M. Yves Daudigny

Mme Corinne Imbert

M. Olivier Cigolotti

M. Jean Desessard

M. François Fortassin

M. Philippe Mouiller

Mme Françoise Gatel

Mme Nicole Bricq

M. Alain Vasselle

M. Jean-Pierre Godefroy

M. Jean-Louis Tourenne

Mme Marisol Touraine, ministre

Discussion des articles de la première partie

ARTICLE PREMIER

Question prioritaire de constitutionnalité

Financement de la sécurité sociale pour 2016 (Suite)

Discussion des articles de la deuxième partie

ARTICLE 4

ARTICLE 5

M. Dominique Watrin

Discussion des articles de la troisième partie

ARTICLE 7

M. Alain Joyandet

Mme Laurence Cohen

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 7 BIS

ARTICLE 8

ARTICLE 9

M. Guillaume Arnell

ARTICLES ADDITIONNELS

Ordre du jour du mardi 10 novembre 2015

Analyse des scrutins publics