Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 14 décembre 2015

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Échec en CMP

Dépôt de rapports

Adaptation de la société au vieillissement (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Georges Labazée, co-rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Gérard Roche, co-rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

M. Jean Desessard

M. Gilbert Barbier

M. Alain Milon

M. Dominique Watrin

Mme Stéphanie Riocreux

Mme Élisabeth Doineau

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 45 (Pour coordination)

Modernisation de notre système de santé (Nouvelle lecture - Procédure accélérée)

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Mme Élisabeth Doineau, co-rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Catherine Deroche, co-rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Alain Milon, co-rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Aline Archimbaud

M. Gilbert Barbier

Mme Laurence Cohen

Mme Catherine Génisson

Mme Corinne Imbert

M. Gérard Roche

Question préalable

M. Alain Milon, co-rapporteur

M. Yves Daudigny

Modification de l'ordre du jour

Ordre du jour du mardi 15 décembre 2015

Analyse des scrutins publics