Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions d'actualité

COP21 (I)

M. Jean-Vincent Placé

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Politique générale

M. Pierre Laurent

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

COP21 (II)

M. Didier Guillaume

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Situation à la frontière franco-suisse

M. Loïc Hervé

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Douanes

M. Christophe Béchu

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

État d'urgence

M. Jacques Mézard

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Lutte contre le chômage (I)

Mme Anne Emery-Dumas

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Lutte contre le chômage (II)

Mme Caroline Cayeux

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Ruralité

Mme Vivette Lopez

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Stratégie nationale de recherche

M. Michel Berson

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Consultation de collectivités d'outre-mer

Demande d'avis sur une nomination

Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015

Orateurs inscrits

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

M. David Rachline

M. Jean-Claude Requier

M. Pascal Allizard

M. Yves Pozzo di Borgo

M. Éric Bocquet

M. Michel Delebarre

M. André Gattolin

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

M. Harlem Désir, secrétaire d'État

Débat interactif et spontané

Mme Fabienne Keller

M. Harlem Désir, secrétaire d'État

M. Richard Yung

Mme Nathalie Goulet

M. Michel Billout

Mme Colette Mélot

M. Jean-Yves Leconte

M. Robert del Picchia

M. Simon Sutour

M. Marc Laménie

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

Avis sur une nomination

Ordre du jour du mercredi 16 décembre 2015