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Compte rendu analytique officiel du 14 juin 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Échec en CMP

Question prioritaire de constitutionnalité

Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s (Procédure accélérée - Suite)

Rappel au Règlement

Mme Annie David

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

Hommage au couple de policiers tués

Questions d'actualité

Lutte contre le terrorisme (I)

Mme Catherine Tasca

M. Manuel Valls, Premier ministre

Lutte contre le terrorisme (II)

M. François Zocchetto

M. Manuel Valls, Premier ministre

Lutte contre le terrorisme (III)

M. Bruno Retailleau

M. Manuel Valls, Premier ministre

Violences à Marseille (I)

Mme Mireille Jouve

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Soutien à l'agriculture bio

M. Joël Labbé

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Loi Travail

M. Patrick Abate

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Violences à Marseille (II)

Mme Samia Ghali

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Violences à Marseille (III)

M. Bruno Gilles

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Attractivité et image de la France

Mme Caroline Cayeux

M. Manuel Valls, Premier ministre

Loi Vieillissement

M. Georges Labazée

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie

Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article premier

CHAPITRE PREMIER BIS (Renforcer la lutte contre les discriminations, le harcèlement sexuel et les agissements sexistes)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE PREMIER BIS

Mme Laurence Cohen

ARTICLE PREMIER TER

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

ARTICLE PREMIER QUINQUIES

Mme Laurence Cohen

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Mme Éliane Assassi

Mme Annie David

Mme Laurence Cohen

Mme Cécile Cukierman

M. François Marc

Mme Dominique Gillot

M. Martial Bourquin

M. Pierre Laurent

M. Yves Daudigny

M. Jean Desessard

M. Alain Néri

M. Yannick Vaugrenard

Mme Myriam El Khomri, ministre

Ordre du jour du mercredi 15 juin 2016

Analyse des scrutins publics