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Compte rendu analytique officiel du 29 novembre 2017

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Avis sur une nomination

Mise au point au sujet d'un vote

Projet de loi de finances pour 2018 (Suite)

Seconde partie

Relations avec les collectivités territoriales

M. Charles Guené, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Claude Raynal, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Loïc Hervé, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Alain Marc

M. Éric Gold

M. Alain Richard

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Françoise Gatel

M. Didier Marie

M. Philippe Dallier

M. Édouard Courtial

M. Henri Leroy

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

ARTICLE 29 ÉTAT B

ARTICLE 59

M. Charles Guené, rapporteur spécial

M. Loïc Hervé, rapporteur pour avis

Mme Françoise Gatel

M. Didier Marie

M. Marc Laménie

M. Vincent Éblé, président de la commission des finances

M. Alain Marc

ARTICLE 59 BIS

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 60

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 60 TER

ARTICLE 60 QUATER

ARTICLE 61

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 61 BIS

ARTICLE 62 BIS

Enseignement scolaire

M. Gérard Longuet, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-Claude Carle, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Antoine Karam, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Jacques-Bernard Magner

M. Claude Malhuret

Mme Mireille Jouve

M. Pierre Ouzoulias

Mme Annick Billon

M. Jacques Grosperrin

M. Martin Lévrier

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

ARTICLE 29 ÉTAT B

ARTICLES ADDITIONNELS

Sport, jeunesse et vie associative

M. Éric Jeansannetas, rapporteur de la commission des finances

M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication pour les crédits du sport

M. Jacques-Bernard Magner, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication pour les crédits de la jeunesse et de la vie associative

Mme Colette Mélot

Mme Mireille Jouve

M. Michel Savin

M. Antoine Karam

M. Pierre Laurent

M. Claude Kern

M. Didier Guillaume

Mme Laura Flessel, ministre des sports

Annexes

Ordre du jour du jeudi 30 novembre 2017