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Compte rendu analytique officiel du 20 février 2018

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Communications

Accord en CMP

Nouvelle-Calédonie Déclaration du président du Sénat

M. Gérard Larcher, président du Sénat

Accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie (Procédure accélérée - Suite)

Explications de vote

M. Jean Louis Masson

M. Stéphane Artano

M. Bruno Retailleau

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Éliane Assassi

M. Gérard Poadja

M. Jacques Bigot

M. Claude Malhuret

Intervention sur l'ensemble

Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer

Questions d'actualité

Crise migratoire

M. Pascal Allizard

M. Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'intérieur

Assurance chômage des professions agricoles

M. Jean-Marie Janssens

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Situation politique et sociale en Guyane

M. Georges Patient

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Filière forêt-bois

M. Franck Menonville

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Rapport Spinetta (I)

Mme Cécile Cukierman

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Rapport Spinetta (II)

M. Olivier Jacquin

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Conséquences de la hausse du gazole en zone rurale

M. Daniel Chasseing

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Fiscalité agricole

M. Daniel Laurent

Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Site industriel de Vallourec à Tarbes

Mme Maryse Carrère

Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

PAC

Mme Christine Bonfanti-Dossat

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Carte scolaire

M. Christian Manable

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Fermetures de classes uniques dans le primaire

M. Jean Louis Masson

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Femmes et agriculture

Mme Annick Billon, au nom de la délégation des droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes

M. Franck Menonville

M. Didier Mandelli

Mme Noëlle Rauscent

Mme Laurence Cohen

Mme Jocelyne Guidez

Mme Marie-Pierre Monier

M. Jean-Pierre Decool

Mme Françoise Laborde

Mme Frédérique Puissat

M. Bernard Cazeau

M. Guillaume Gontard

M. Jean-Marie Janssens

Mme Michelle Meunier

M. Guillaume Chevrollier

Mme Denise Saint-Pé

Mme Victoire Jasmin

Mme Christine Bonfanti-Dossat

Mme Maryvonne Blondin

M. Christophe Priou

M. Pierre Cuypers

Mme Patricia Morhet-Richaud

Avenir de l'audiovisuel public

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Jean-Pierre Leleux, pour le groupe Les Républicains

M. Roger Karoutchi, pour le groupe Les Républicains

Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

M. Roger Karoutchi

M. André Gattolin

M. Pierre Laurent

M. David Assouline

Mme Colette Mélot

Mme Mireille Jouve

Mme Dominique Vérien

M. Jean-Raymond Hugonet

M. André Gattolin

M. Pierre Ouzoulias

M. Michel Laugier

M. David Assouline

M. Éric Gold

Mme Céline Boulay-Espéronnier

M. Laurent Lafon

Mme Claudine Lepage

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Mme Maryvonne Blondin

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Michel Savin

Annexes

Ordre du jour du mercredi 21 février 2018

Analyse des scrutins publics