Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 28 mars 2018

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Communications

Avis sur une nomination

CMP (Nominations)

Normes réglementaires relatives aux équipements sportifs

M. Dominique de Legge, auteur de la proposition de résolution

M. Michel Savin, auteur de la proposition de résolution

M. Christian Manable, auteur de la proposition de résolution

M. Pascal Savoldelli

M. Claude Kern

M. Christian Manable

M. Claude Malhuret

Mme Mireille Jouve

M. Cyril Pellevat

M. Abdallah Hassani

Mme Colette Mélot

M. Jean-Raymond Hugonet

Mme Pascale Bories

Mme Laura Flessel, ministre des sports

Avenir des lignes LGV et aménagement du territoire

M. Gérard Cornu, pour le groupe Les Républicains

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Mme Denise Saint-Pé

M. Michel Dagbert

M. Daniel Chasseing

M. Philippe Adnot

M. Éric Gold

M. Philippe Paul

M. Didier Rambaud

Mme Cécile Cukierman

Mme Valérie Létard

M. Olivier Jacquin

M. Jean-Marc Boyer

M. Didier Rambaud

M. Guillaume Gontard

M. Vincent Delahaye

Mme Angèle Préville

Mme Dominique Estrosi Sassone

Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

M. Jean-Marc Gabouty

M. Dominique de Legge

M. Michel Savin

M. Max Brisson

Mise au point au sujet d'un vote

Transport ferroviaire de voyageurs

Discussion générale

M. Hervé Maurey, auteur de la proposition de loi

M. Jean-François Longeot, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Question préalable

Mme Éliane Assassi

M. Guillaume Chevrollier

Discussion générale (Suite)

M. Olivier Jacquin

M. Emmanuel Capus

M. Éric Gold

M. Gérard Cornu

M. Frédéric Marchand

M. Guillaume Gontard

Mme Nadia Sollogoub

Mme Fabienne Keller

M. Cyril Pellevat

Mme Élisabeth Borne, ministre

Discussion des articles

ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article premier

Annexes

Ordre du jour du jeudi 29 mars 2018

Analyse des scrutins publics

Composition d'une CMP