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Compte rendu analytique officiel du 10 juillet 2018

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Mise au point au sujet d'un vote

Communications

Mission d'information (Nomination)

CMP (Nominations)

Rappel au Règlement

M. Bruno Retailleau

Liberté de choisir son avenir professionnel (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Rappels au Règlement

M. Bruno Retailleau

M. Patrick Kanner

Mme Laurence Cohen

M. Olivier Henno

Discussion générale (Suite)

M. Michel Forissier, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Laurent Lafon, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Question préalable

Mme Laurence Cohen

Discussion générale (Suite)

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Yves Daudigny

Questions d'actualité

Assises de l'Outre-mer

M. Georges Patient

Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer

Égalité des territoires et transport aérien

M. Jean-Claude Requier

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Partage des richesses en France

M. Pierre-Yves Collombat

M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Pensions de réversion (I)

M. Patrice Joly

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Heures supplémentaires dans la police

M. Alain Marc

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Rôle du Premier ministre

Mme Anne Chain-Larché

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Suppression de la taxe sur les pylônes électriques

Mme Nadia Sollogoub

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Collectivités territoriales et fiscalité carbone

M. Éric Gold

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Conséquences de l'abandon du projet de Notre-Dame-des-Landes

M. Christophe Priou

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Taxe sur les festivals

M. Cédric Perrin

Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

Intempéries en Charente

Mme Nicole Bonnefoy

M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Pensions de réversion (II)

Mme Christine Herzog

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Échec en CMP

Liberté de choisir son avenir professionnel (Procédure accélérée - Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Daniel Chasseing

Mme Véronique Guillotin

M. Martin Lévrier

M. Olivier Henno

Mme Pascale Gruny

M. Jean-Louis Tourenne

M. Max Brisson

Mme Muriel Pénicaud, ministre

Renvoi en commission

M. Patrick Kanner

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Laurence Cohen

Mme Vivette Lopez

M. Jacques-Bernard Magner

M. Martin Lévrier

M. Yves Daudigny

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 3

M. Yves Daudigny

ARTICLE 4

Mme Cathy Apourceau-Poly

Annexes

Ordre du jour du mercredi 11 juillet 2018

Analyse des scrutins publics

Nomination au sein d'une mission d'information

Composition d'une CMP