Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 8 novembre 2018

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Conférence des présidents

Mise au point au sujet d'un vote

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Agence nationale de la cohésion des territoires (Procédure accélérée)

Discussion générale commune

M. Jean-Claude Requier, auteur de la proposition de la loi

M. Hervé Maurey, auteur de la proposition de loi organique

M. Louis-Jean de Nicolaÿ, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

M. Jean-François Longeot

M. Alain Fouché

Mme Françoise Cartron

M. Guillaume Gontard

M. Jean-Michel Houllegatte

M. Éric Gold

M. Gérard Cornu

M. Jean-Claude Luche

M. Joël Guerriau

M. Guillaume Chevrollier

Discussion des articles de la proposition de loi

ARTICLE PREMIER

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Angèle Préville

M. Patrice Joly

M. Laurent Duplomb

M. Bernard Delcros

Mme Cécile Cukierman

M. Jean-Jacques Lozach

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Jean-Marie Mizzon

M. Jean-Marc Boyer

M. René-Paul Savary

M. Michel Vaspart

M. Mathieu Darnaud

M. Ronan Dantec

M. Franck Montaugé

M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

Questions d'actualité

Carburants et pouvoir d'achat

M. Fabien Gay

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Transition énergétique et pouvoir d'achat

M. Franck Montaugé

M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Budget des armées

M. Emmanuel Capus

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Trajectoire diesel

M. Jean-François Husson

M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Flux migratoires dans les Pyrénées-Atlantiques

Mme Denise Saint-Pé

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Comité interministériel du handicap

Mme Françoise Cartron

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Fiscalité des carburants

M. Jean-Marc Gabouty

M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Nouvelle-Calédonie

M. Jean-Pierre Sueur

M. Édouard Philippe, Premier ministre

État des forces de sécurité

M. Henri Leroy

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Sanctions américaines contre l'Iran

M. Philippe Bonnecarrère

Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

Néonicotinoïdes

M. Joël Labbé

M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Départements

Mme Martine Berthet

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Péages urbains

M. Philippe Pemezec

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Agence nationale de la cohésion des territoires (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 2

M. Pierre-Yves Collombat

M. Patrick Chaize

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 3

ARTICLE 3 BIS

ARTICLE 5

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 6

M. Guillaume Gontard

ARTICLE 6 BIS

ARTICLE 7

ARTICLE 8

ARTICLE 10

Interventions sur l'ensemble de la proposition de loi

M. Jean-Claude Requier

M. Mathieu Darnaud

M. Joël Guerriau

M. Guillaume Gontard

M. Jean-Michel Houllegatte

Discussion de l'article unique de la proposition de loi organique

Annexes

Ordre du jour du lundi 12 novembre 2018

Analyse des scrutins publics

Conférence des présidents