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Compte rendu analytique officiel du 2 décembre 2018

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Rappels au Règlement

Mme Nathalie Goulet

M. Sébastien Meurant

Projet de loi de finances pour 2019 (Suite)

Seconde partie (Suite)

ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET MOBILITÉ DURABLES

M. Jean-François Husson, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Fabienne Keller, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Daniel Gremillet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jean-Pierre Corbisez, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Didier Mandelli, en remplacement de M. Gérard Cornu, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Michel Dagbert, en remplacement de Mme Nicole Bonnefoy, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Michel Vaspart, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement et du développement durable

M. Hervé Maurey, en remplacement de M. Pierre Médevielle, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Frédéric Marchand

M. Guillaume Gontard

M. Jérôme Bignon

M. Didier Mandelli

M. Roland Courteau

M. Jacques Mézard

M. Jean-François Longeot

Mme Christine Lavarde

M. Joël Bigot

M. Stéphane Piednoir

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Examen des crédits de la mission

Article 39

Mise au point au sujet d'un vote

Article 75

Article 76

Article 76 quinquies

Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens »

M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur spécial

Compte spécial « Aides à l'acquisition de véhicules propres »

Compte spécial « Transition énergétique »

Article additionnel après l'article 84 quater

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

M. Éric Jeansannetas, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Jacques-Bernard Magner, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Didier Rambaud

Mme Céline Brulin

Mme Mireille Jouve

M. Laurent Lafon

M. Jérôme Bignon

M. Michel Savin

M. Jean-Jacques Lozach

M. Jean-Raymond Hugonet

Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Article 39

Article additionnel après l'article 83 quater

Annexes

Ordre du jour du lundi 3 décembre 2018

Analyse des scrutins publics