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Compte rendu analytique officiel du 5 décembre 2018

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Projet de loi de finances pour 2019 (Suite)

Seconde partie (Suite)

RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

M. Charles Guené, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Claude Raynal, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Loïc Hervé, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Claude Malhuret

M. Arnaud de Belenet

M. Pierre-Yves Collombat

M. Éric Gold

Mme Françoise Gatel

M. Jean-Marc Boyer

M. Didier Marie

M. Philippe Pemezec

M. Bernard Fournier

Mme Sylviane Noël

M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

Examen des crédits, des articles rattachés, des amendements portant articles additionnels et du compte spécial

Article 39

M. Vincent Éblé, président de la commission des finances

Article 79

Articles additionnels

Article 79 bis

Article 79 ter

Article 79 quinquies

Article additionnel

Article 79 septies

Article 79 octies

Article 79 nonies

Articles additionnels

Article 81

ENSEIGNEMENT SCOLAIRE

M. Gérard Longuet, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Antoine Karam, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Colette Mélot

Mme Céline Brulin

M. Maurice Antiste

Mme Mireille Jouve

Mme Annick Billon

M. Max Brisson

M. Abdallah Hassani

M. Stéphane Piednoir

Mme Dominique Vérien

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Examen des crédits de la mission

Article 39

Remplacement d'un sénateur

Projet de loi de finances pour 2019 (Suite)

Seconde partie (Suite)

Enseignement scolaire (Suite)

Article 39 (Suite)

Annexes

Ordre du jour du jeudi 6 décembre 2018