Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 9 avril 2019

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions orales

Traitement des déchets à La Réunion

Mme Viviane Malet

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Refus de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle des communes d'Indre-et-Loire

M. Serge Babary

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Ligne de train à grande vitesse du Grand Est

M. Jean-Marie Mizzon

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Aides des agences de l'eau aux communes

M. Jacques Genest

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Dangerosité de la nationale 141

Mme Corinne Imbert

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Délai de délivrance des certificats de nationalité française pour les Français nés et établis hors de France

M. Ronan Le Gleut

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Conséquences des manifestations pour les commerçants

M. Claude Raynal

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Délégations de service public et remontées mécaniques

M. Cyril Pellevat

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Application de l'article 121 de la loi de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer

M. Georges Patient

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Financement du canal Seine-Nord Europe

M. Jérôme Bascher

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Police aux frontières à Wallis et Futuna

M. Robert Laufoaulu

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Tourisme numérique dans les colonies israéliennes des territoires palestiniens occupés

M. Gilbert Roger

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Devenir de la section consulaire du Luxembourg

Mme Hélène Conway-Mouret

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Fonds européen d'aide aux plus démunis

M. Philippe Mouiller

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Délivrance de la carte nationale d'identité

M. Hervé Maurey

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Précisions sur le devenir d'Atout France

Mme Élisabeth Lamure

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Prescription de compléments alimentaires

M. Jean-Luc Fichet

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Offre publique de soins dans l'arrondissement de Montbrison

M. Jean-Claude Tissot

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Zonage des médecins généralistes

Mme Valérie Létard

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Maintien de la maternité du centre hospitalier de Dinan

M. Michel Vaspart

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Création de places dans les Ehpad

Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Reconnaissance des auxiliaires de vie

Mme Martine Berthet

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Application du plan Pauvreté en outre-mer

M. Dominique Théophile

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Inscription de la verrerie de Givors sur la liste des sites amiantés

Mme Cécile Cukierman

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Financement de la formation des artisans (I)

M. Cédric Perrin

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Financement de la formation des artisans (II)

M. Jean-Claude Luche

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Avenir des conseillers techniques sportifs

Mme Mireille Jouve

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Procès pénal de l'amiante

Mme Michelle Gréaume

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Augmentation des droits d'inscription à l'université pour les étudiants étrangers

Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Double cursus médecine-sciences

Mme Véronique Guillotin

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Sorties pédagogiques des élèves en milieu rural

M. Yves Daudigny

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Extension de l'obligation scolaire

M. Olivier Henno

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Enseignement du clitoris dans les programmes scolaires

Mme Laurence Rossignol

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Paiement des aides de la PAC

M. Philippe Bonnecarrère

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Programme Leader 2014-2020

M. Jean-Marie Morisset

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Hommage à une délégation koweïtienne

Croissance et transformation des entreprises (Nouvelle lecture)

Discussion générale

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

M. Michel Canevet, rapporteur de la commission spéciale

Mme Élisabeth Lamure, rapporteur de la commission spéciale

M. Philippe Adnot

M. Emmanuel Capus

M. Martin Lévrier

M. Fabien Gay

M. Martial Bourquin

M. Jean-Marc Gabouty

M. Vincent Capo-Canellas

M. Jean-Raymond Hugonet

M. Philippe Dominati

M. Jean-Louis Tourenne

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État

Question préalable

M. Jean-François Husson, rapporteur de la commission spéciale

M. Richard Yung

Mme Catherine Fournier, présidente de la commission spéciale

Annexes

Ordre du jour du mercredi 10 avril 2019

Analyse des scrutins publics