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Compte rendu analytique officiel du 6 juin 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Modification de l'ordre du jour

Organisation du système de santé (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 8 (Suite)

Hommage à l'occasion du 75e anniversaire du Débarquement du 6 juin 1944

M. Gérard Larcher, président du Sénat

Modification de l'ordre du jour

Questions d'actualité

Projet de fusion Renault-Fiat-Chrysler

M. Dany Wattebled

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Situation politique en Nouvelle-Calédonie

M. Pierre Frogier

Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer

Reprise d'Ascoval

Mme Valérie Létard

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Culture du don

M. Bernard Buis

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Hausse des tarifs d'électricité

M. Henri Cabanel

M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Fermeture du train de fret Perpignan-Rungis

M. Pascal Savoldelli

M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Moyens du ministère du Sport

M. Gilbert-Luc Devinaz

Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports

Petites lignes aériennes

M. Jacques Genest

M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Déremboursement des médicaments homéopathiques

M. Yves Détraigne

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Prédation de l'ours

Mme Maryse Carrère

M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Difficultés des missions locales

Mme Sabine Van Heghe

M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Plan France-Très Haut Débit

M. Patrick Chaize

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Déficit

M. Jérôme Bascher

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Organisation du système de santé (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 8 (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 9

M. Yves Daudigny

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 10

Mme Laurence Cohen

M. Dominique Théophile

M. Yves Daudigny

M. Alain Milon, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Véronique Guillotin

Mme Élisabeth Doineau

M. Jean-Louis Tourenne

M. René-Paul Savary

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 10 BIS

ARTICLE 10 TER (Supprimé)

ARTICLE 10 QUATER

ARTICLE 10 QUINQUIES

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 11

M. Alain Milon, rapporteur de la commission des affaires sociales

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 11 BIS A

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 12 A

M. Alain Milon, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mises au point au sujet de votes

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 12

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 12 QUATER

ARTICLE 12 QUINQUIES

Mme Michelle Gréaume

ARTICLE 12 SEXIES

ARTICLE 13

Mme Laurence Cohen

M. Dominique Théophile

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 13 BIS

ARTICLE 14

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 15

ARTICLE 16

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 17 BIS (Supprimé)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 18

ARTICLES ADDITIONNELS

Annexes

Ordre du jour du vendredi 7 juin 2019

Analyse des scrutins publics