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Compte rendu analytique officiel du 26 septembre 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Énergie et climat (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Daniel Gremillet, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

M. Jean-François Longeot

M. Franck Menonville

Mme Noëlle Rauscent

M. Fabien Gay

M. Roland Courteau

M. Ronan Dantec

Mme Pascale Bories

Décès de Jacques Chirac, ancien président de la République

Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques

Énergie et climat (Conclusions de la CMP - Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Jean-François Husson

Mme Angèle Préville

Mme Élisabeth Borne, ministre

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE PREMIER QUATER

ARTICLE 3 DUODECIES

ARTICLE 5

ARTICLE 6 SEPTIES

ARTICLE 6 UNDECIES

Vote sur le texte élaboré par la CMP

Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques

M. Jean-Pierre Vial

Modernisation de la distribution de la presse (Conclusions de la CMP)

M. Michel Laugier, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Franck Riester, ministre de la culture

M. Claude Malhuret

M. Jean-Pierre Leleux

Mme Céline Brulin

M. David Assouline

M. Jean-Claude Requier

Mme Catherine Morin-Desailly

Hommage à Jacques Chirac, ancien président de la République

M. Philippe Dallier, vice-président du Sénat

Économie circulaire (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 8 BIS (Appelé en priorité)

M. Jean-François Husson

Mme Cécile Cukierman

M. Joël Bigot

M. Alain Duran

Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Angèle Préville

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 7

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 8

M. Jean-François Husson

M. Guillaume Gontard

M. Antoine Karam

Mme Éliane Assassi

M. Jean-François Longeot

Délégation (Nomination)

Économie circulaire (Procédure accélérée - Suite)

Mise au point au sujet d'un vote

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 8 (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 8 TER

ARTICLE 8 QUATER

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 9

ARTICLES ADDITIONNELS

Annexes

Ordre du jour du vendredi 27 septembre 2019

Analyse des scrutins publics

Nomination à une délégation