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Compte rendu analytique officiel du 22 octobre 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Engagement et proximité (Procédure accélérée - Suite)

M. Jean Louis Masson

Mme Cécile Cukierman

M. Claude Malhuret

M. Loïc Hervé

M. Mathieu Darnaud

M. Jérôme Durain

Mme Josiane Costes

M. François Patriat

M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

Offensive militaire au nord-est de la Syrie

Discussion générale

M. Bruno Retailleau, auteur de la proposition de résolution

M. Pierre Laurent

M. Joël Guerriau

M. Alain Cazabonne

M. Christian Cambon

M. Patrick Kanner

M. Jean-Noël Guérini

M. Bernard Cazeau

M. Jean Louis Masson

M. Jean-Pierre Vial

M. Rémi Féraud

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Mise au point au sujet d'un vote

Renforcer l'encadrement des rave parties

Discussion générale

Mme Pascale Bories, auteure de la proposition de loi

M. Henri Leroy, rapporteur de la commission des lois

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

M. Alain Fouché

M. Loïc Hervé

M. Jérôme Durain

Mme Nathalie Delattre

M. Arnaud de Belenet

M. Jean Louis Masson

Mme Éliane Assassi

M. François Bonhomme

Mme Brigitte Lherbier

Mme Nicole Duranton

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Henri Cabanel

Mme Esther Benbassa

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE PREMIER BIS

ARTICLE 2

ARTICLE 3

Explications de vote

M. Jérôme Durain

M. Henri Cabanel

Mme Pascale Bories

M. Fabien Gay

Mme Sylvie Goy-Chavent

M. Arnaud de Belenet

Mme Cécile Cukierman

M. Henri Leroy, rapporteur

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État

Rappel au Règlement

M. Pierre Laurent

Conseil européen des 17 et 18 octobre 2019

Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Vincent Éblé, président de la commission des finances

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

M. Philippe Bonnecarrère

Mme Véronique Guillotin

M. André Gattolin

M. Jean Louis Masson

M. Pierre Laurent

M. Franck Menonville

M. Pascal Allizard

M. Didier Marie

M. Jean-François Longeot

M. René Danesi

Mme Patricia Morhet-Richaud

Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État

Mme Pascale Gruny, au nom de la commission des affaires européennes

Annexes

Ordre du jour du mercredi 23 octobre 2019

Analyse des scrutins publics