Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 5 novembre 2019

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Orientation des mobilités (Nouvelle lecture)

Discussion générale

M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

M. Didier Mandelli, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Alain Fouché

Mme Michèle Vullien

M. Olivier Jacquin

M. Éric Gold

M. Frédéric Marchand

Mme Éliane Assassi

M. Michel Vaspart

Question préalable

Code de l'urbanisme de Saint-Martin (Procédure accélérée)

Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer

M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur de la commission des lois

M. Jean-François Longeot

Mme Jacky Deromedi

M. Guillaume Arnell

M. Dominique Théophile

Mme Éliane Assassi

M. Alain Marc

M. Victorin Lurel

Améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Alain Milon, auteur de la proposition de loi

M. Philippe Mouiller, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Mme Michelle Meunier

M. Jean-Pierre Corbisez

Mme Patricia Schillinger

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Franck Menonville

Mme Jocelyne Guidez

Mme Vivette Lopez

Mme Pascale Gruny

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Christine Prunaud

ARTICLE 2

M. Michel Raison

ARTICLE 3

Mme Christine Prunaud

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 4

Mme Cathy Apourceau-Poly

Interventions sur l'ensemble

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Sylvie Goy-Chavent

Annexes

Ordre du jour du mercredi 6 novembre 2019