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Compte rendu analytique officiel du 12 novembre 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions orales

Prolifération des éoliennes dans les Hauts-de-France

M. Antoine Lefèvre

M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Réalisation d'un réseau express métropolitain dans le département d'Indre-et-Loire

M. Serge Babary

M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Pollution liée à Metaleurop

Mme Sabine Van Heghe

M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Réforme du code minier

M. Georges Patient

M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Organisation territoriale de la distribution publique d'énergie

M. Marc Laménie

M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Représentation des entreprises du secteur éolien au sein de l'Ofate

Mme Sylvie Vermeillet, en remplacement de Mme Anne-Catherine Loisier

M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Avenir de la ligne ferroviaire Grenoble-Veynes

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Situation des lycéens sportifs de haut niveau et nouveau baccalauréat

M. Michel Savin

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Accompagnants d'élèves handicapés

M. Didier Marie

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Centre d'action médico-social du Mans

Mme Nadine Grelet-Certenais

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Conditions de travail du personnel hospitalier

M. Patrice Joly

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Avenir de la télémédecine

Mme Catherine Procaccia

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Campagnes des industries de l'alcool auprès des jeunes

M. Bernard Jomier

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Hôpital René-Muret de Sevran

Mme Éliane Assassi

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Lutte contre les cancers pédiatriques

Mme Catherine Procaccia, en remplacement de Mme Jacky Deromedi

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Urgences pédiatriques

M. Jean-Louis Lagourgue, en remplacement de Mme Colette Mélot

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Pêche et obligation de débarquement

M. Michel Canevet

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Pêche du saumon dans l'Adour

M. Max Brisson

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Crise de la filière forestière en Moselle et dans le Grand Est

M. Jean-Marc Todeschini

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Prise en charge des mineurs handicapés

Mme Sylvie Vermeillet

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Inquiétudes pour Bridgestone à Béthune

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Distribution du courrier dans le Val-de-Marne

M. Laurent Lafon

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Dématérialisation des marchés publics

M. Laurent Duplomb

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Difficultés bancaires des « Américains accidentels »

M. Richard Yung

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Frais de gestion des épaves de voitures

Mme Nathalie Delattre

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Statut des forestiers-sapeurs

M. Jacques Genest

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Agence de gestion et de développement informatique

M. Bernard Bonne

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Comptabilité des établissements pour personnes âgées dépendantes

M. Gilbert Bouchet

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Dysfonctionnements des services postaux dans l'Essonne

Mme Jocelyne Guidez

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Prime de vie chère et aides au logement en Haute-Savoie

Mme Sylviane Noël

M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

Dédoublement de la réduction de loyer de solidarité

M. Alain Cazabonne

M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

Utilisation de la cocarde par les maires

M. Jean-Marc Boyer

M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

Guichet de cohésion numérique et aide à l'équipement numérique

M. Jean-Yves Roux

M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

Situation de France-Antilles

Mme Victoire Jasmin

M. Franck Riester, ministre de la culture

Entretien des églises de l'Oise

M. Max Brisson, en remplacement de M. Édouard Courtial

M. Franck Riester, ministre de la culture

Financement de la sécurité sociale pour 2020

Discussion générale

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales

Mme Catherine Deroche, rapporteure de la commission des affaires sociales pour l'assurance maladie

M. Bernard Bonne, rapporteur de la commission des affaires sociales pour le secteur médico-social

M. Gérard Dériot, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les accidents du travail et les maladies professionnelles

M. René-Paul Savary, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance vieillesse

Mme Élisabeth Doineau, rapporteure de la commission des affaires sociales pour la branche famille

M. Alain Joyandet, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Exception d'irrecevabilité

Mme Laurence Cohen

Discussion générale (suite)

M. Guillaume Arnell

M. Michel Amiel

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Daniel Chasseing

M. Yves Daudigny

M. Olivier Henno

Mme Corinne Imbert

M. Stéphane Artano

Mme Jocelyne Guidez

M. Jean-François Rapin

M. Jean-Louis Tourenne

Mme Corinne Féret

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État

Renvoi en commission

M. Alain Milon, président de la commission

Discussion des articles de la première partie

ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article premier

Discussion des articles de la deuxième partie

ARTICLE 3

Mme Laurence Cohen

ARTICLE 4

Mme Laurence Cohen

ARTICLE 5

Mme Cathy Apourceau-Poly

ARTICLE 6

Mme Laurence Cohen

Discussion des articles de la troisième partie

ARTICLE 7

Mme Michelle Gréaume

ARTICLES ADDITIONNELS

Annexes

Ordre du jour du mercredi 13 novembre 2019

Analyse des scrutins publics