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Compte rendu analytique officiel du 19 novembre 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Mise au point au sujet d'un vote

Rappel au Règlement

M. Jean Louis Masson

Carte Vitale biométrique

Discussion générale

M. Philippe Mouiller, auteur de la proposition de loi

Mme Catherine Deroche, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

M. Stéphane Ravier

Mme Michelle Gréaume

M. Daniel Chasseing

Mme Nathalie Goulet

Mme Nadine Grelet-Certenais

M. Guillaume Arnell

Hommage à une délégation cambodgienne

Carte Vitale biométrique (Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Martin Lévrier

Mme Corinne Imbert

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

M. Bernard Bonne

M. André Reichardt

Discussion des articles

Article premier

M. Jean-François Longeot

ARTICLES ADDITIONNELS

Gratuité totale des transports : fausse bonne idée ou révolution écologique ?

M. Guillaume Gontard, rapporteur de la mission d'information sur la gratuité des transports collectifs

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État

Mme Éliane Assassi

M. Dany Wattebled

M. Jean-Marie Mizzon

M. Didier Mandelli

M. Olivier Jacquin

M. Olivier Léonhardt

M. Frédéric Marchand

M. Loïc Hervé

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Jean-Michel Houllegatte

M. René Danesi

M. Gilbert-Luc Devinaz

Mme Brigitte Lherbier

M. Jacques Grosperrin

M. Jean-Pierre Grand

Mme Michèle Vullien, présidente de la mission d'information sur la gratuité des transports collectifs

Bilan et perspectives de la compétence Gemapi

Mme Maryse Carrère

M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

M. Jérôme Bignon

Mme Annick Billon

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Françoise Laborde

M. Didier Rambaud

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Évelyne Perrot

M. Guillaume Chevrollier

Mme Monique Lubin

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Franck Montaugé

Mme Vivette Lopez

Mme Chantal Deseyne

M. Yves Bouloux

Mme Maryse Carrère

Échec en CMP

Annexes

Ordre du jour du mercredi 20 novembre 2019