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Compte rendu analytique officiel du 27 novembre 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Mises au point au sujet de votes

Hommage à une délégation parlementaire cubaine

Projet de loi de finances pour 2020 (Suite)

Seconde partie

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

M. Marc Laménie, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Bruno Gilles, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Jean-Pierre Decool

Mme Jocelyne Guidez

Mme Sabine Van Heghe

M. Jean-Claude Requier

M. Bernard Cazeau

Mme Cécile Cukierman

Mme Brigitte Lherbier

M. Jean-Marie Morisset

Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées

Examen des crédits et de l'article rattaché

Article 38

Article additionnel

Questions d'actualité

Décès de treize militaires au Mali (I)

M. Alain Richard

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Intervention française au Mali

M. Olivier Léonhardt

Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées

Inondations dans le sud de la France

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Réforme des retraites (I)

Mme Monique Lubin

M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites, délégué auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

Crise de la forêt française

M. Franck Menonville

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Décès des treize militaires au Mali (II)

M. Christian Cambon

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Malaise des agriculteurs (I)

M. Pierre Louault

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Malaise des agriculteurs (I)

Mme Sophie Primas

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Crédits du ministère de la transition écologique et solidaire

M. Joël Bigot

Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Réforme des retraites (II)

Mme Catherine Deroche

M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites, délégué auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Projet de consigne pour les bouteilles plastiques

M. Claude Kern

Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Produits de santé d'origine naturelle

M. Alain Chatillon

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Application « Mon compte formation »

Mme Agnès Constant

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Inondations dans le Sud-Est

M. Henri Leroy

Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Canal Seine Nord Europe

Mme Martine Filleul

M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Projet de loi de finances pour 2020 (Suite)

Seconde partie (Suite)

Écologie, développement et mobilité durables

M. Jean-François Husson, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Christine Lavarde, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Daniel Gremillet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jean-Pierre Corbisez, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Didier Mandelli, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Nicole Bonnefoy, rapporteure pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Michel Vaspart, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Pierre Médevielle, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Frédéric Marchand

M. Guillaume Gontard

M. Jérôme Bignon

M. Jean-François Longeot

M. Stéphane Piednoir

M. Roland Courteau

M. Ronan Dantec

Mme Denise Saint-Pé

Mme Brigitte Lherbier

M. Olivier Jacquin

M. Jean-Pierre Grand

Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Examen des crédits de la mission, du budget annexe, des comptes spéciaux et des articles rattachés

ARTICLE 38

M. Vincent Éblé, président de la commission des finances

Article 76

Mme Éliane Assassi

Mme Angèle Préville

M. Olivier Jacquin

Articles additionnels

Article 76 bis

Article 76 ter

Article additionnel

Article 39 (Crédits du budget annexe)

Accord en CMP

Projet de loi de finances pour 2020 (Suite)

Seconde partie (Suite)

Enseignement scolaire

M. Gérard Longuet, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Antoine Karam, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Jacques-Bernard Magner

Mme Françoise Laborde

Mme Céline Brulin

Mme Colette Mélot

Mme Dominique Vérien

M. Max Brisson

Mme Françoise Cartron

M. Stéphane Piednoir

Mme Maryvonne Blondin

Mme Annick Billon

Mme Nicole Duranton

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Examen des crédits et des articles rattachés

Article 38

Article 76 septies

Annexes

Ordre du jour du jeudi 28 novembre 2019