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Compte rendu analytique officiel du 25 juin 2020

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Remplacement d'un sénateur

Nouvelle ère de la décentralisation

M. Éric Kerrouche, auteur de la proposition de résolution

M. Daniel Chasseing

Mme Françoise Gatel

M. Philippe Pemezec

M. Jérôme Durain

M. Jean-Claude Requier

M. Didier Rambaud

M. Jean Louis Masson

M. Pascal Savoldelli

M. Jean-Raymond Hugonet

M. Didier Marie

M. Stéphane Piednoir

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Création d'un fonds d'indemnisation des victimes du Covid-19

Discussion générale

Mme Victoire Jasmin, auteure de la proposition de loi

Mme Corinne Féret, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé des retraites et auprès de la ministre du travail, chargé de la protection de la santé des salariés contre l'épidémie de covid-19

Mme Jocelyne Guidez

Mme Catherine Deroche

Mme Véronique Guillotin

M. Martin Lévrier

Mme Michelle Gréaume

M. Daniel Chasseing

Mme Michelle Meunier

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 7

ARTICLE 9

M. Bernard Jomier

Mme Victoire Jasmin

Décès d'un ancien sénateur

Exploitation commerciale de l'image d'enfants sur les plateformes en ligne

Discussion générale

M. Franck Riester, ministre de la culture

M. Jean-Raymond Hugonet, rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Sylvie Robert

Mme Mireille Jouve

M. André Gattolin

Mme Christine Herzog

Mme Céline Brulin

Mme Colette Mélot

Mme Dominique Vérien

Mme Céline Boulay-Espéronnier

Mme Catherine Deroche

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 3

ARTICLE 4

Interventions sur l'ensemble

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

Mme Michelle Meunier

Echec en CMP

Statut de citoyen sauveteur

Discussion générale

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Mme Catherine Troendlé, rapporteur de la commission des lois

M. Jean-Luc Fichet

M. Ronan Dantec

M. Didier Rambaud

Mme Éliane Assassi

M. Jérôme Bignon

M. Loïc Hervé

Mme Catherine Deroche

Discussion des articles

Délégation sénatoriale (Nomination)

Difficultés de recrutement des entreprises

Mme Élisabeth Lamure, présidente de la délégation sénatoriale aux entreprises

M. Michel Canevet, rapporteur pour la délégation sénatoriale aux entreprises

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

M. Joël Labbé

M. Julien Bargeton

Mme Céline Brulin

M. Jérôme Bignon

M. Michel Canevet

Mme Catherine Deroche

M. Jean-Louis Tourenne

M. Michel Canevet

Mme Pascale Gruny

M. Jacques Bigot

Mme Laure Darcos

Mme Victoire Jasmin

M. Stéphane Piednoir

M. Marc Laménie

M. Vincent Segouin

M. Guy-Dominique Kennel, rapporteur de la délégation sénatoriale aux entreprises

Annexes

Ordre du jour du lundi 29 juin 2020

Analyse des scrutins publics

Nomination à une délégation sénatoriale