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Table des matières
Remplacement d'un sénateur
Nouvelle ère de la décentralisation
M. Éric Kerrouche, auteur de la proposition de résolution
M. Daniel Chasseing
Mme Françoise Gatel
M. Philippe Pemezec
M. Jérôme Durain
M. Jean-Claude Requier
M. Didier Rambaud
M. Jean Louis Masson
M. Pascal Savoldelli
M. Jean-Raymond Hugonet
M. Didier Marie
M. Stéphane Piednoir
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Création d'un fonds d'indemnisation des victimes du Covid-19
Discussion générale
Mme Victoire Jasmin, auteure de la proposition de loi
Mme Corinne Féret, rapporteure de la commission des affaires sociales
M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé des retraites et auprès de la ministre du travail, chargé de la protection de la santé des salariés contre l'épidémie de covid-19
Mme Jocelyne Guidez
Mme Catherine Deroche
Mme Véronique Guillotin
M. Martin Lévrier
Mme Michelle Gréaume
M. Daniel Chasseing
Mme Michelle Meunier
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
ARTICLE 7
ARTICLE 9
M. Bernard Jomier
Mme Victoire Jasmin
Décès d'un ancien sénateur
Exploitation commerciale de l'image d'enfants sur les plateformes en ligne
Discussion générale
M. Franck Riester, ministre de la culture
M. Jean-Raymond Hugonet, rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mme Sylvie Robert
Mme Mireille Jouve
M. André Gattolin
Mme Christine Herzog
Mme Céline Brulin
Mme Colette Mélot
Mme Dominique Vérien
Mme Céline Boulay-Espéronnier
Mme Catherine Deroche
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
ARTICLE 3
ARTICLE 4
Interventions sur l'ensemble
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture
Mme Michelle Meunier
Echec en CMP
Statut de citoyen sauveteur
Discussion générale
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Mme Catherine Troendlé, rapporteur de la commission des lois
M. Jean-Luc Fichet
M. Ronan Dantec
M. Didier Rambaud
Mme Éliane Assassi
M. Jérôme Bignon
M. Loïc Hervé
Mme Catherine Deroche
Discussion des articles
Délégation sénatoriale (Nomination)
Difficultés de recrutement des entreprises
Mme Élisabeth Lamure, présidente de la délégation sénatoriale aux entreprises
M. Michel Canevet, rapporteur pour la délégation sénatoriale aux entreprises
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
M. Joël Labbé
M. Julien Bargeton
Mme Céline Brulin
M. Jérôme Bignon
M. Michel Canevet
Mme Catherine Deroche
M. Jean-Louis Tourenne
M. Michel Canevet
Mme Pascale Gruny
M. Jacques Bigot
Mme Laure Darcos
Mme Victoire Jasmin
M. Stéphane Piednoir
M. Marc Laménie
M. Vincent Segouin
M. Guy-Dominique Kennel, rapporteur de la délégation sénatoriale aux entreprises
Remplacement d'un sénateur
Nouvelle ère de la décentralisation
M. Éric Kerrouche, auteur de la proposition de résolution
M. Daniel Chasseing
Mme Françoise Gatel
M. Philippe Pemezec
M. Jérôme Durain
M. Jean-Claude Requier
M. Didier Rambaud
M. Jean Louis Masson
M. Pascal Savoldelli
M. Jean-Raymond Hugonet
M. Didier Marie
M. Stéphane Piednoir
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Création d'un fonds d'indemnisation des victimes du Covid-19
Discussion générale
Mme Victoire Jasmin, auteure de la proposition de loi
Mme Corinne Féret, rapporteure de la commission des affaires sociales
M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé des retraites et auprès de la ministre du travail, chargé de la protection de la santé des salariés contre l'épidémie de covid-19
Mme Jocelyne Guidez
Mme Catherine Deroche
Mme Véronique Guillotin
M. Martin Lévrier
Mme Michelle Gréaume
M. Daniel Chasseing
Mme Michelle Meunier
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
ARTICLE 7
ARTICLE 9
M. Bernard Jomier
Mme Victoire Jasmin
Décès d'un ancien sénateur
Exploitation commerciale de l'image d'enfants sur les plateformes en ligne
Discussion générale
M. Franck Riester, ministre de la culture
M. Jean-Raymond Hugonet, rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mme Sylvie Robert
Annexes
Ordre du jour du lundi 29 juin 2020
Analyse des scrutins publics
Nomination à une délégation sénatoriale
